Convention collective - - Editions Tissot -p-
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Manutention ferroviaire et travaux connexes

Brochure 3170

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 23/06/2022
Prévoyance - BOCC 2022/22:Accord du 14 avril 2022 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 12 "Cotisations du régime et répartition"   de l'avenant n° 25 du 15 novembre 2018 relatif au régime de prévoyance des non-cadres)
Le 14/06/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 11 juin 2022:Avenant du 18 février 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par l’alternance (Pro-A) (modifiant l'article 16 "Appui à la mise en oeuvre du dispositif Pro-A"   de l'accord du 20 décembre 2021 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle pour la période 2022 - 2023 - 2024)  étendu par arrêté du 23 mai 2022
Le 14/06/2022
Le 30/03/2022
Formation professionnelle - BOCC 2022/10:Avenant du 18 février 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par l’alternance (Pro-A) (modifiant l'article 16 "Appui à la mise en oeuvre du dispositif Pro-A"   de l'accord du 20 décembre 2021 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle pour la période 2022 - 2023 - 2024)
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