Tourisme social et familial

Brochure 3151

Liste des modifications apportées à la convention collective

Il y a 2 h 41 mn

. Actualisation - BOCC 2023/09:Avenant n° 70 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour des dispositions relatives à la durée du travail, aux congés et absences, à la formation et à la maternité, maladie, accident (modifiant le titre V "Durée du travail", le titre VI "Congés et absences", le titre VII "Formation" et le titre VIII "Absences liées à la maladie, l’accident ou à la parentalité" de la convention)

Il y a 2 h 43 mn

. Actualisation - BOCC 2023/09:Avenant n° 69 du 5 décembre 2022 relatif à la mise des dispositions relatives à la rémunération (modifiant le titre IV "Salaires, indemnités et avantages divers" de la convention)

Il y a 2 h 51 mn

. Actualisation - BOCC 2023/09:Avenant n° 68 du 5 décembre 2022 relatif à la mise des dispositions relatives à l’emploi (modifiant le titre III "L'emploi" de la convention)

Le 22/02/2023

. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 21 février 2023:Avenant n° 73 du 7 novembre 2022 relatif aux salaires étendu par arrêté du 8 février 2023

Le 20/02/2023

. Formation professionnelle - Journal officiel du 18 février 2023:Avenant du 22 septembre 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) (modifiant l'annexe "Liste des certifications éligibles à la reconversion et promotion par l'alternance dans la branche du tourisme social et familial" de l'accord du 12 février 2020 relatif à la mise en oeuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)) étendu par arrêté du 3 février 2023

Le 23/01/2023

. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2023/01:Avenant n° 73 du 7 novembre 2022 relatif aux salaires

Le 06/01/2023

. Prévoyance / Frais de santé - Journal officiel du 6 janvier 2023:Avenant n° 1 du 1er juin 2022 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance (modifiant le préambule, l'article 3 "Régime frais de santé", l'article 5 "Description du régime de prévoyance", l'article 7 "Degré élevé de solidarité régimes prévoyance et frais de santé", l'article 12 "Formalités et publicité", l'annexe I "Tableau des garanties santé" et l'annexe II "Tableau des garanties prévoyance" de l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance) étendu par arrêté du 13 décembre 2022

Le 21/12/2022

. Formation professionnelle - BOCC 2022/48:Avenant du 22 septembre 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) (modifiant l'annexe "Liste des certifications éligibles à la reconversion et promotion par l'alternance dans la branche du tourisme social et familial" de l'accord du 12 février 2020 relatif à la mise en oeuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A))

Le 10/10/2022

. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 8 octobre 2022:Avenant n° 72 du 1er juin 2022 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2022 étendu par arrêté du 22 septembre 2022

Le 05/10/2022

. APLD - Journal officiel du 5 octobre 2022:Avenant du 1er juin 2022 relatif au dispositif d’activité réduite pour le maintien en emploi (ARME) (modifiant le préambule, l'article 4 "Indemnisation des salariés et réduction du temps de travail", l'article 9 "Adaptation des stipulations de l'accord de branche au sein de l'entreprise", l'article 10 "Modalités d'information des salariés et des instances représentatives du personnel" et l'article 11 "Durée de l'accord et entrée en vigueur" de l'accord du 2 décembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)) étendu par arrêté du 23 septembre 2022

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