Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Alimentation (industries alimentaires diverses - 5 branches)

Brochure 3384

Liste des modifications apportées à la convention collective

Le 24/10/2023
Prévoyance - Journal officiel du 24 octobre 2023:Avenant n° 18 du 9 juin 2023 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 10.1 "Salariés bénéficiaires"   et l'article 10.2 "Maintien des garanties de prévoyance"   de la convention)  étendu par arrêté du 26 septembre 2023
Le 04/10/2023
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 4 octobre 2023:Avenant n° 19 du 9 juin 2023 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er juillet 2023  étendu par arrêté du 4 septembre 2023
Le 18/08/2023
Le 18/08/2023
Prévoyance - BOCC 2023/29:Avenant n° 18 du 9 juin 2023 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 10.1 "Salariés bénéficiaires"   et l'article 10.2 "Maintien des garanties de prévoyance"   de la convention)
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