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L'essentiel de la convention
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Sommaire thematique
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Garantie d'ancienneté (secteur non alimentaire)
3
Garantie annuelle de rémunération (secteur alimentaire)
4
Remplacement temporaire
5
Majoration pour travail au froid dans le secteur des produits surgelés, congelés et des glaces
6
Rémunération des salariés relevant de la convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires (n° 3033)
2)
CHAMP D'APPLICATION
1.
Dispositions générales
2.
Fusion de champs conventionnels
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche
2
Modification du contrat de travail
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Préavis de licenciement et de démission
3
Heures pour recherche d'emploi
4
Préavis de mise à la retraite
5
Cessation anticipée d'activité
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Indemnité de licenciement
2
Document à remettre à la rupture du contrat
3
Indemnité de départ et de mise à la retraite
4
Cessation anticipée d'activité
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels
2.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
3.
Jours fériés
4.
Congés supplémentaires d?ancienneté des salariés relevant de la convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires (n° 3033)
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Durée hebdomadaire du travail
2
Durée quotidienne du travail
3
Répartition du temps de travail
4
Repos quotidien
5
Repos hebdomadaire
6
Aménagement et réduction du temps de travail
7
Aménagement du temps de travail sur l'année
8
Heures supplémentaires
9
Travail par roulement
10
Horaires individualisés
11
Travail à temps partiel
12
Compte épargne temps
13
Travail du dimanche
14
Travail de nuit
15
Organisation du travail au froid
16
Dispositions particulières aux agents de maîtrise, techniciens et assimilés
17
Durée du travail des cadres et salariés itinérants non cadres
18
Jeunes travailleurs
19
Dispositions spécifiques Covid-19 - activité partielle de longue durée (APLD)
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Justification de l'absence
2
Garantie d'emploi en cas de maladie ou d'accident du travail
3
Indemnisation de la maladie
4
Maternité
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance
2
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Classification générale
2
Classification des agents de maîtrise, techniciens et assimilés - secteur alimentaire
3
Classification des agents de maîtrise, techniciens et assimilés - secteur non-alimentaire
4
Clasification des cadres
5
Positionnement des certificats de qualification professionnelle (CQP)
6
Fusion avec la convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires (n° 3033)
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
La professionnalisation
2
La reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
3
L'apprentissage
4
Le certificat de qualification professionnelle (CQP)
5
Le tutorat
6
Le compte personnel de formation (CPF)
7
L'entretien professionnel
8
Le passeport d'orientation, de formation et de compétences
9
Le bilan de compétences
10
Le conseil en évolution professionnelle (CEP)
11
La validation des acquis de l'expérience (VAE)
12
Le stage en entreprise
13
OPCA gestionnaire
14
Financement de la formation professionnelle
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
1
Sensibilisation et communication
2
Insertion dans l'emploi
3
Maintien dans l'emploi
4
Prévoir l'évolution de l'emploi
5
Intégration dans le quotidien de l'entreprise
6
Développer la formation professionnelle
7
Aide au travailleur handicapé
8
Cas du licenciement économique
9
Suivi médical
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
Aucune disposition.
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
1
Dispositions générales
2
En matière de recrutement
3
En matière de formation professionnelle
4
En matière de promotion et d'évolution professionnelle
5
En matière de parentalité
6
En matière de salaire
7
En matière d'aménagement et de conditions de travail
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
1
Contrat de génération
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Aucune disposition.
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