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L'essentiel de la convention
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Sommaire thematique
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Prime d'ancienneté
3
Prime de panier
2)
CHAMP D'APPLICATION
1.
Dispositions générales
2.
Fusion des champs conventionnels
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche
2
Clause de non-concurrence des cadres
3
Notion d'ancienneté
4
Travail temporaire
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Préavis de licenciement et de démission
3
Heures pour recherche d'emploi
4
Dispense de préavis
5
Préavis de départ et de mise à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Documents à remettre à la rupture du contrat
2
Indemnité de licenciement
3
Licenciement collectif
4
Indemnité de départ et de mise à la retraite
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels et congés supplémentaires d'ancienneté
2.
Congés payés - Dispositions spécifiques Covid-19
3.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
4.
Congé pour enfant malade
5.
Congé parental d'éducation
6.
Congé d'adoption
7.
Congé de présence parentale
8.
Journée défense et citoyenneté, réserve opérationnelle, sapeurs-pompiers volontaires
9.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Durée hebdomadaire du travail
2
Heures supplémentaires
3
Temps partiel
4
Aménagement du temps de travail
5
Aménagement du temps de travail - Dispositions spécifiques Covid-19
6
Dispositions spécifiques aux cadres et au personnel itinérant
7
Activité partielle
8
Travail exceptionnel de nuit
9
Travail exceptionnel du dimanche
10
Travail du dimanche (zones touristiques internationales, zones touristiques, zones commerciales et gares)
11
Travail des jours fériés
12
Activité partielle de longue durée - Dispositions spécifiques Covid-19
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Maladie / Accident
2
Garantie d'emploi
3
Maternité
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance (anciennes dispositions)
2
Régime de prévoyance (nouvelles dispositions)
3
Frais de santé (anciennes dispositions)
4
Frais de santé (nouvelles dispositions)
5
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Méthode de classification
2
Seuil d'accueil des jeunes diplômés
3
Evolution de carrière
4
Grilles de classification
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
Contrat de professionnalisation
2
Formation à l'initiative de l'employeur (plan de formation et période de professionnalisation)
3
Formation à l'initiative du salarié (congé individuel de formation, bilan de compétences, compte personnel de formation, validation des acquis de l'expérience)
4
Conseil en évolution professionnelle
5
Entretien professionnel
6
Financement de la formation professionnelle
7
Apprentissage
8
Reconversion et promotion par l'alternance (Pro-A)
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
1
Dispositions générales
2
Obligations générales
3
Recrutement - Embauche
4
Conditions de travail
5
Formation professionnelle
6
Parcours professionnel - Promotion - Evolution
7
Equilibre entre vie professionnelle et vie privée
8
Rémunération
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
1
Contrat de génération
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Aucune disposition.
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