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Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
Sommaire thematique
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Prime annuelle
3
Polyactivité, fonctions multiples, remplacements provisoires
4
Prime de responsabilité du personnel de livraison
5
Frais de changement de résidence en cas de mutation du personnel d'encadrement
6
Maintien de salaire en cas de déclassement d'un salarié en raison d'un licenciement économique
2)
CHAMP D'APPLICATION
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche
2
Notion d'ancienneté
3
Clause de non-concurrence du personnel d'encadrement
4
Contrat à durée déterminée (CDD)
5
Contrat à durée indéterminée d'opération
6
Contrat de travail temporaire
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Période d'accueil
3
Préavis de licenciement et de démission et heures pour recherche d'emploi
4
Préavis de départ et de mise à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Indemnité de licenciement
2
Rupture conventionnelle
3
Indemnité de départ et de mise à la retraite
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels
2.
Congé supplémentaire pour ancienneté
3.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
4.
Congé pour enfant malade
5.
Congé parental d'éducation
6.
Congé de présence parentale
7.
Absence pour passage du permis de conduire
8.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Notion de temps de travail effectif
2
Organisation quotidienne et hebdomadaire du temps de travail (coupures, pauses, JRTT)
3
Repos hebdomadaire
4
Organisation du travail sur une base annuelle ou inférieure à l'année
5
Forfait sans référence horaire des cadres dirigeants
6
Forfait jours des cadres autonomes
7
Forfait en heures sur l'année
8
Forfait mensuel
9
Travail au forfait du personnel de livraison
10
Heures supplémentaires
11
Permanences et astreintes
12
Travail à temps partiel
13
Compte épargne temps
14
Travail de nuit
15
Travail du dimanche
16
Travail des jours fériés
17
Durée du travail des jeunes de moins de 18 ans
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Maladie / Accident
2
Maternité
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance des non cadres
2
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Dispositions générales
2
Classification des ouvriers, employés et du personnel de livraison
3
Classification des techniciens et agents de maîtrise
4
Classification des cadres
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
L'alternance (apprentissage, contrat de professionnalisation)
2
La reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
3
Le développement des compétences (conseil en évolution professionnelle, entretien professionnel, bilan de compétences, VAE, plan de développement des compétences, CPF, projet de transition professionnelle)
4
Les certifications professionnelles de branche
5
Le financement de la formation professionnelle
6
Contribution additionnelle au financement de la formation professionnelle (salaires 2015 et 2016)
7
La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
1
Emploi des seniors
2
Contrat de génération
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Aucune disposition.
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