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Bâtiment - ouvriers (entreprises occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990
L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
Sommaire thematique
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Dispositions générales
2
Salaires - Accords régionaux
3
Prime et indemnités - Accords régionaux
4
Indemnité spécifique liée à la fonction de maître d'apprentissage
2)
CHAMP D'APPLICATION
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche
2
Formalisme du contrat et mentions obligatoires
3
Notion d'ancienneté
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Epreuve préalable à l'essai
2
Période d'essai
3
Préavis de licenciement et de démission
4
Heures pour recherche d'emploi
5
Préavis de départ et de mise à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Indemnité de licenciement
2
Licenciement pour fin de chantier
3
Documents à remettre à la rupture du contrat
4
Indemnité de départ et de mise à la retraite
5
Cessation anticipée d'activité
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels
2.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
3.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Notion de temps de travail
2
Durée hebdomadaire du travail
3
Répartition de la durée hebdomadaire du travail
4
Repos hebdomadaire
5
Travail en équipes successives ou équipes chevauchantes
6
Récupération des heures perdues pour intempéries
7
Pause quotidienne en cas de travaux pénibles
8
Travaux particuliers
9
Aménagement et réduction du temps de travail
10
Heures supplémentaires
11
Horaires individualisés
12
Convention de forfait annuel en jours
13
Travail à temps partiel
14
Compte épargne temps
15
Travail de nuit
16
Travail des jours fériés
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Maladie / Accident du travail
2
Maternité
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance
2
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Définition des critères et des niveaux
2
Coefficients hiérarchiques
3
Prise en compte des diplômes professionnels bâtiment
4
Polyvalence
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
Contrat de professionnalisation et période de professionnalisation
2
Droit individuel à la formation (DIF)
3
Financement de la formation professionnelle
4
Formation obligatoire des conducteurs de véhicules
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
Aucune disposition.
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
1
Plans d'épargne interentreprises
2
PERCO-BTP
3
PEI-BTP
4
Participation aux résultats de l'entreprise (anciennes dispositions)
5
Participation aux résultats de l'entreprise (nouvelles dispositions)
6
Intéressement
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
1
Dispositions générales
2
Egalité en matière de recrutement, d'accueil et d'orientation professionnelle
3
Egalité en matière de rémunération
4
Egalité en matière d'articulation entre vie professionnelle et vie familiale
5
Egalité en matière de déroulement de carrière et de formation professionnelle
6
Promotion de la diversité
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
1
Contrat de génération
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
1
Chèques vacances
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