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Industries chimiques
L'essentiel de la convention
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Sommaire thematique
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Rémunération des mineurs
3
Rémunération des apprentis
4
Rémunération des contrats de professionnalisation
5
Rémunération du travail au rendement des ouvriers, employés et techniciens (coef. 130 à 205)
6
Remplacement provisoire à un poste supérieur
7
Prime d'ancienneté
8
Prime pour travaux pénibles, dangereux ou insalubres
9
Indemnité de rappel
10
Indemnités pour travail en continu et semi-continu
11
Indemnités de déplacement en France métropolitaine
12
Indemnité pour changement de résidence en France métropolitaine
2)
CHAMP D'APPLICATION
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Embauche
2
Clause de non-concurrence
3
Notion d'ancienneté
4
Conditions de recours aux stages
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Préavis de démission et de licenciement
3
Préavis de départ volontaire à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Indemnité de licenciement
2
Indemnité de départ à la retraite
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés - Congés exceptionnels pour événements familiaux
2.
Absence pour bilan de santé
3.
Congé pour enfant hospitalisé
4.
Congé de détente pour les déplacements de longue durée en France métropolitaine
5.
Absence des salariés ayant à charge une personne handicapée
6.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Durée hebdomadaire de travail
2
Durée quotidienne de travail
3
Repos quotidien
4
Temps de pause
5
Aménagement du temps de travail
6
Heures supplémentaires
7
Heures d'équivalence
8
Travail à temps partiel
9
Travail en continu et semi-continu
10
Travail de nuit
11
Temps de travail des cadres, du personnel commercial et du personnel itinérant
12
Compte épargne temps (CET)
13
Travail du dimanche et des jours fériés des ouvriers, employés et techniciens (coef. 130 à 205)
14
Activité partielle
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Maladie et accident
2
Maternité
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de frais de santé
10)
CLASSIFICATION
1
Classification générale
2
Prise en compte du baccalauréat professionnel dans les classifications
3
Positionnement des certificats de qualification professionnelle (CQP) dans la classification
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
Information et orientation
2
Compte personnel de formation (CPF)
3
Reconnaissance des compétences du salarié
4
Formation des demandeurs d'emploi
5
Apprentissage
6
Contrat de professionnalisation
7
Promotion ou reconversion par l'alternance (Pro-A)
8
Tuteurs et maitres d'apprentissage
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
1
Mesures en faveur du maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
2
Mesures en faveur de l'embauche des travailleurs handicapés
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
1
Plan d'épargne interentreprises (PEI)
2
Plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCOI)
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
1
En matière d'emploi et de recrutement
2
En matière de rémunération
3
En matière de formation professionnelle
4
En matière d'évolution de carrière
5
En matière de conciliation vie professionnelle / vie familiale
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
1
Mesures en faveur de la formation et de l'insertion des jeunes
2
Mesures en faveur de l'emploi des seniors
3
Transmission des savoirs et des compétences
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Aucune disposition.
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