*
*
d2e75c2d-3e6f-4696-b492-b40674872ae5
d2e75c2d-3e6f-4696-b492-b40674872ae5
Actualités
Newsletters
Droit du travail & RH
Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Editions Tissot
BDESE online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH
Droits du travail & RH
Retour
Droits du travail & RH
Documentation
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Supports de communication
Applicatifs RH
Représentation du personnel
Retour
Représentation du personnel
Documentation
Services par téléphone
Supports de communication
Santé & sécurité
Retour
Santé & sécurité
Documentation
Supports de communication
Besoin d'aide ?
Service client :
04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ
Accueil
Actualités
Applicatifs RH
Editions Tissot
BDES Online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Conventions collectives
Conventions Collectives
Liens pratiques
Index alphabétique des conventions
Gestion des alertes mise à jour
Questions fréquentes
Livre blanc
Retour
Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes
L'essentiel de la convention
Voir le sommaire Officiel
Sommaire thematique
1)
REMUNERATION : SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
1
Salaires
2
Prime d'ancienneté
3
Remboursement des frais professionnels
2)
CHAMP D'APPLICATION
1.
Dispositions générales
2.
Fusion de champs conventionnels
3.
Elargissement du champ d'application
3)
CONTRAT DE TRAVAIL
1
Formalités d'embauche
2
Clauses du contrat de travail
4)
ESSAI - PREAVIS
1
Période d'essai
2
Préavis de licenciement et de démission
3
Heures pour recherche d'emploi
4
Préavis de départ et de mise à la retraite
5)
RUPTURE DU CONTRAT
1
Procédure de licenciement collectif
2
Indemnité de licenciement
3
Indemnité de départ et de mise à la retraite
6)
CONGES ET JOURS FERIES
1.
Congés payés annuels
2.
Congés exceptionnels pour événements familiaux
3.
Jours fériés
7)
DUREE DU TRAVAIL
1
Notion de temps de travail effectif
2
Durée hebdomadaire du travail
3
Répartition hebdomadaire du travail
4
Pause quotidienne
5
Repos quotidien - Amplitude
6
Repos hebdomadaire
7
Amplitude quotidienne d'ouverture des bureaux
8
Aménagement et réduction du temps de travail par l'attribution de jours de repos
9
Modulation du temps de travail
10
Heures supplémentaires et repos compensateur
11
Horaires individualisés
12
Dispositions spécifiques aux cadres
13
Compte épargne temps
14
Ponts et récupération
15
Travail à temps partiel
8)
ABSENCES - MALADIE - MATERNITE
1
Indemnisation de la maladie et de l'accident du travail
2
Cas du licenciement suite à la maladie ou à l'accident du travail
9)
PREVOYANCE ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE
1
Régime de prévoyance
2
Retraite complémentaire
10)
CLASSIFICATION
1
Grille générale des emplois
2
Classification des membres de l'ordre et/ou de la compagnie
3
Classification des associations de gestion et de comptabilité (AGC)
11)
FORMATION PROFESSIONNELLE
1
Plan de formation
2
Contrat de professionnalisation et période de professionnalisation
3
Reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
4
Entretien professionnel
5
Le compte personnel de formation (CPF)
6
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
7
Financement de la formation professionnelle
12)
TRAVAILLEURS HANDICAPES
Aucune disposition.
13)
EPARGNE SALARIALE - PARTICIPATION - INTERESSEMENT
Aucune disposition.
14)
EGALITE PROFESSIONNELLE
15)
EMPLOI DES SENIORS - CONTRAT DE GENERATION
Aucune disposition.
16)
DISPOSITIONS PARTICULIERES
1
Recours au télétravail
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
?€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€?/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
909
€/an
En savoir plus
Les conventions collectives les plus à jour du marché
Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !
Nous vous le prouvons
Achetez cette convention
En ligne
En ligne
85 € HT/an
En ligne + Papier
149 € HT/an
85 € HT/an
Ajouter au panier