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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Presse quotidienne - régionale - départementale (Ouvriers/Employés)
Brochure 3140, IDCC 0598 / 0693 / 0698 / 1083
1. Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970.
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970
5.
ANNEXE Journaux alsaciens
6.
AVENANT DU 29 AVRIL 1981
7.
ACCORD-CADRE DU 14 AVRIL 1986 concernant les conséquences du développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne régionale
8.
DÉCLARATION COMMUNE DU 18 DÉCEMBRE 1989 des signataires de l'accord-cadre du 14 avril 1986
2. Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972
5.
ACCORD DU 18 AVRIL 1984 relatif à la ressource annuelle garantie
6.
ANNEXE Journaux alsaciens
7.
GRILLE DE CLASSIFICATION des postes d'employés de la presse quotidienne régionale
8.
ACCORD DU 12 DÉCEMBRE 2002 Relatif à la classification des postes employés
9.
ACCORD DU 3 MAI 1983
3. Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980.
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980
5.
ACCORD-CADRE DU 22 JUIN 1988 applicable aux ouvriers de la presse quotidienne départementale et relatif au développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse départementale
4. Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL des employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972
5.
PROTOCOLE D'ACCORD DU 9 DÉCEMBRE 1980 relatif à la définition des fonctions
5. Accords
1.
SALAIRES DES OUVRIERS ET EMPLOYÉS DE LA PRESSE QUOTIDIENNE RÉGIONALE
ACCORD « SALAIRES » DU 26 AVRIL 2000
ACCORD « SALAIRES » DU 19 FÉVRIER 2001 Relatif aux appointements et primes
PROTOCOLE D'ACCORD DU 19 FÉVRIER 2001 Sur les salaires des ouvriers, employés et journalistes
ACCORD « SALAIRES » DU 5 MARS 2002 Relatif aux ouvriers, employés, journalistes et cadres
AVENANT « SALAIRES » DU 17 AVRIL 2003
AVENANT « SALAIRES » DU 29 MARS 2004
ACCORD DU 14 MARS 2005 relatif aux salaires des ouvriers, employés, journalistes et encadrement de la presse quotidienne régionale
PROTOCOLE DACCORD DU 10 AVRIL 2006 sur les salaires 2006 des ouvriers, employés, journalistes et encadrement
Accord du 21 mars 2007 relatif aux salaires pour lannée 2007
ACCORD DU 9 MAI 2007 relatif aux salaires et aux primes
ANNEXE DU 9 MAI 2007 à l'accord du 9 mai 2007 relatif aux salaires et aux primes
2.
SALAIRES DES OUVRIERS ET EMPLOYÉS DE LA PRESSE QUOTIDIENNE DÉPARTEMENTALE
ACCORD « SALAIRES » DU 31 MARS 2000
ACCORD DU 1er MARS 2001 Relatif aux salaires 2001 (4 CC)
AVENANT DU 6 MARS 2002 Relatif aux salaires 2002
AVENANT « SALAIRES » DU 27 MARS 2003 À compter du 1er avril 2003 (presse quotidienne départementale : ouvriers, employés, cadres administratifs et techniques)
PROTOCOLE D'ACCORD ANNUEL DU 16 MARS 2005 relatif aux salaires 2005
AVENANT DU 17 FÉVRIER 2006 relatif aux salaires 2006
PROTOCOLE DACCORD DU 10 AVRIL 2006 sur les salaires 2006 des ouvriers, employés, journalistes et encadrement
Accord du 21 mars 2007 relatif aux salaires pour lannée 2007
ACCORD DU 16 OCTOBRE 2008 relatif aux salaires pour l'année 2008
3.
FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD DU 21 DÉCEMBRE 1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé
ACCORD DU 5 SEPTEMBRE 1996 relatif à l'organisation de la section professionnelle presse en région
ACCORD COLLECTIF NATIONAL DU 29 MARS 2005 relatif à la formation professionnelle
ACCORD DU 4 MARS 2019 relatif à la formation professionnelle (presse)
ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (AFDAS)
4.
GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES - GPEC
ACCORD DU 15 DÉCEMBRE 2011 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - plan 2012/2014 (presse quotidienne régionale)
5.
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD DU 24 JUIN 1999 Relatif à la durée du travail
6.
CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
ACCORD PROFESSIONNEL DU 9 FÉVRIER 2001 Relatif à la cessation anticipée d'activité
ACCORD PROFESSIONNEL DU 25 AVRIL 2001 Relatif à la cessation anticipée d'activité
7.
MODERNISATION SOCIALE
ACCORD DE MÉTHODE DU 20 JANVIER 2006 sur la mise en uvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR
AVENANT TECHNIQUE DU 21 JUILLET 2006 à laccord de méthode du 20 janvier 2006 sur la mise en uvre du plan de modernisation sociale
8.
EMPLOI DES HANDICAPÉS DANS LA PRESSE QUOTIDIENNE DÉPARTEMENTALE
ACCORD DU 1ER FÉVRIER 2010 relatif au handicap
9.
ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES DANS LA PRESSE QUOTIDIENNE DÉPARTEMENTALE
ACCORD DU 1ER FÉVRIER 2010 relatif à l'égalité professionnelle et salariale hommes / femmes
10.
ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES DANS LA PRESSE QUOTIDIENNE RÉGIONALE
ACCORD DU 9 FÉVRIER 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
11.
ARRÊTÉS D'EXTENSION
ARRÊTÉ DU 25 JUIN 1997 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la presse écrite
ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2006 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la presse
ARRÊTÉ DU 27 NOVEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012
ARRÊTÉ DU 20 MAI 2020 portant extension d'un avenant à un accord collectif national dans le secteur de la presse (2483)
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