Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Convention collective Industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et Dieppe

Brochure 3109-62, IDCC 1604
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et Dieppe du 1er juillet 1991 signée le 29 mai 1991
5. ANNEXES AUX DISPOSITIONS GÉNÉRALES
6. AVENANT «MENSUELS»
7. AVENANT RELATIF À « CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS » (Accord national du 13 septembre 1974 modifié)
8. ANNEXES À LA CONVENTION COLLECTIVE
9. PRÉVOYANCE
10. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
11. SALAIRES
12. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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