Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local

Brochure 3218, IDCC 1261
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983
5. ANNEXE I Protocole d'accord du 28 février 2002
6. ANNEXE I bis (Protocole d'accord du 28 février 2002)
7. ANNEXE II - La formation tout au long de la vie professionnelle
8. DISPOSITIONS DIVERSES LIÉES AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 28 FÉVRIER 2002
9. ANNEXE VI Dispositions dérogatoires relatives à l'intégration des établissements relevant de l'article R. 2324-16 et suivants du Code de la santé publique
10. PROTOCOLE D'ACCORD DU 14 JANVIER 2005 portant création d'un avenant modifiant la convention
11. PARITARISME / DIALOGUE SOCIAL
12. CARRIÈRES ET CLASSIFICATIONS
13. PERSONNEL OCCASIONNEL
14. FORMATION PROFESSIONNELLE
15. CONTRATS EMPLOI-SOLIDARITÉ
16. CONTRATS DE TRAVAIL INTERMITTENT
17. PROJET
18. DURÉE DU TRAVAIL
19. COMMISSION D'INTERPRÉTATION ET DE CONCILIATION
20. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
21. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
22. SALAIRES
23. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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