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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Personnel sédentaire des entreprises de navigation
Brochure 3216, IDCC 0023 / 2972
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I - Avenant du 30 janvier 2009 n° 4 à l'accord du 21 novembre 2005 relatif aux rémunérations minimales du personnel sédentaire des entreprises de navigation
6. DURÉE DU TRAVAIL
-
1. ACCORD NATIONAL DU 23 FÉVRIER 1982 sur les congés payés et la durée du travail des personnels sédentaires des entreprises de navigation libres
7. TRAVAIL DE NUIT
-
1. ACCORD DU 21 NOVEMBRE 2005 relatif au travail de nuit
8. TÉLÉTRAVAIL
-
1. ACCORD DU 15 FÉVRIER 2022 relatif au télétravail
9. OPCA TRANSPORTS
-
1. ACCORD DU 25 SEPTEMBRE 2014 relatif à l'OPCA transports et services
-
2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (Mobilité)
10. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 30 MAI 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
-
2. ACCORD DU 30 JUIN 2011 relatif à la formation professionnelle (personnel sédentaire)
-
3. ACCORD DU 16 DÉCEMBRE 2014 relatif à la formation professionnelle (personnel sédentaire)
-
4. ACCORD DU 22 NOVEMBRE 2019 relatif à la mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
11. CLASSIFICATION
-
1. ACCORD DU 19 FÉVRIER 1997 Relatif à la classification
-
2. ANNEXE I Classification des emplois du personnel sédentaire
-
3. ANNEXE II
12. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
-
1. ACCORD DU 30 SEPTEMBRE 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
13. NÉGOCIATION COLLECTIVE / DIALOGUE SOCIAL
-
1. ACCORD DU 12 DÉCEMBRE 2019 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
-
2. AVENANT DU 18 MARS 2021 relatif aux modalités de défraiement des représentants des organisations syndicales lors de leurs déplacements aux instances paritaires
14. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 1 DU 7 MARS 2012 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2012
-
2. AVENANT N° 2 DU 20 MARS 2013 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2013
-
3. AVENANT N° 3 DU 10 JUILLET 2019 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2019
-
4. AVENANT N° 4 DU 19 MAI 2020 relatif aux salaires à compter du 19 mai 2020
-
5. AVENANT N° 5 DU 5 JUILLET 2022 relatif aux salaires à compter du 1er mai 2022
15. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 21 MAI 1982 portant extension d'un accord national sur les congés payés, la réduction et l'aménagement de la durée du travail dans les entreprises de navigation libres (personnels sédentaires)
-
2. ARRÊTÉ DU 9 DÉCEMBRE 1983 portant extension de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libres et des avenants la complétant ou la modifiant
-
3. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 1985 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libres
-
4. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 1996 portant extension à l'égard du personnel sédentaire d'un accord national professionnel concernant le secteur des transports maritimes
-
5. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 1996 portant extension d'un accord national professionnel modifié et complété concernant le secteur des transports terrestres et activités auxiliaires du transport, la navigation intérieure, les transports maritimes (personnel sédentaire), les agences de voyages et de tourisme et la manutention portuaire
-
6. ARRÊTÉ DU 2 MARS 2001 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libre
-
7. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2007 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libre
-
8. ARRÊTÉ DU 10 MARS 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libres (n° 23)
-
9. ARRÊTÉ DU 28 NOVEMBRE 2011 portant extension de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
10. ARRÊTÉ DU 5 JUILLET 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
11. ARRÊTÉ DU 26 JUIN 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
12. ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
13. ARRÊTÉ DU 2 JUIN 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 29 avril 2014
-
14. ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
15. ARRÊTÉ DU 16 JUILLET 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
16. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un accord portant révision de l'accord national professionnel du 28 décembre 1994 portant création de l'OPCA Transports
-
17. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
18. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
19. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
20. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
21. ARRÊTÉ DU 19 MAI 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
22. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
23. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
24. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
-
25. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
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