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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques du Loiret
Brochure 3109-34, IDCC 1966
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques du Loiret du 31 janvier 1997 - Dispositions communes
4. AVENANT « MENSUELS »
5. AVENANT RELATIF À CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS
6. CHAMP D'APPLICATION
-
1. Accord national du 16 janvier 1979 relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
7. CLASSIFICATION
-
1. Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification
8. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
9. PRÉVOYANCE
-
1. ACCORD DU 13 JUILLET 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
10. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 19 MAI 2022 relatif au maintien des particularités de la convention collective de la métallurgie du Loiret
-
2. AVENANT DU 19 MAI 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
11. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 7 NOVEMBRE 2017 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l'année 2017 et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er décembre 2017
-
2. ACCORD DU 5 JUILLET 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l'année 2018 et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er août 2018
-
3. ACCORD DU 30 NOVEMBRE 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er janvier 2019
-
4. ACCORD DU 25 NOVEMBRE 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l'année 2019 et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er janvier 2020
-
5. ACCORD DU 12 AVRIL 2021 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l'année 2021 et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er mai 2021
-
6. ACCORD DU 3 MAI 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l'année 2022 et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er mai 2022
-
7. ACCORD DU 28 FÉVRIER 2023 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er avril 2023
12. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
2. ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2004 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
3. ARRÊTÉ DU 21 FÉVRIER 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
4. ARRÊTÉ DU 9 MARS 2018 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
5. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
6. ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
7. ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
8. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
9. ARRÊTÉ DU 14 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
10. ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
11. ARRÊTÉ DU 11 AOÛT 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
-
12. ARRÊTÉ DU 15 MAI 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966)
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