Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Institutions de retraites complémentaires

Brochure 3276, IDCC 1794
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. PROTOCOLE D'ACCORD DU 9 DÉCEMBRE 1993
5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de travail du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993
6. ANNEXES
7. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CADRES ET AGENTS DE MAITRISE
8. CLASSIFICATION ET FORMATION PROFESSIONNELLE
9. RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
10. TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
11. DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI
12. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
13. DÉLIBÉRATIONS
14. PORTABILITÉ DES COUVERTURES SANTÉ ET PRÉVOYANCE
15. DIVERSITÉ / ÉGALITÉ DES CHANCES
16. EMPLOI DES SENIORS
17. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
18. SALAIRES
19. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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