Convention collective Bâtiment - ouvriers (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) du 8 octobre 1990- 3193 - Editions Tissot
Conventions collectives
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Bâtiment - ouvriers (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) du 8 octobre 1990

Brochure 3193, IDCC 1596
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés) du 8 octobre 1990
5. CLASSIFICATIONS
6. NÉGOCIATION COLLECTIVE
7. CHÈQUE-VACANCES
8. COUVERTURE SOCIALE ET CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
9. ÉPARGNE SALARIALE
10. PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE
11. AVENANTS ET ACCORDS RÉGIONAUX OU DÉPARTEMENTAUX
12. ANNEXES
13. RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
14. TRAVAIL DE NUIT
15. FORMATION PROFESSIONNELLE
16. FORMATION OBLIGATOIRE
17. HEURES SUPPLÉMENTAIRES
18. RETRAITE
19. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
20. PÉNIBILITÉ / CONDITIONS DE TRAVAIL
21. CONTRAT DE GÉNÉRATION
22. EMPLOI / ÉCONOMIE
23. INDEMNISATION DU MAÎTRE D'APPRENTISSAGE (ACCORDS RÉGIONAUX)
24. SALAIRES - DERNIERS ACCORDS APPLICABLES
25. ARCHIVES SALAIRES
26. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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