Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Industrie textile - Dispositions générales

Brochure 3106-1, IDCC 0018
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de l'industrie textile du 1er février 1951
6. ANNEXES AUX ARTICLES DE LA CONVENTION COLLECTIVE
7. ANNEXES
8. ACCORD DE SUBSTITUTION DU 15 DÉCEMBRE 2006 dans la branche moulinage-texturation
9. ACCORDS RÉGIONAUX
10. CLASSIFICATION
11. FORMATION PROFESSIONNELLE
12. DURÉE DU TRAVAIL
13. CESSATION D'ACTIVITÉ
14. GARANTIE DÉCÈS
15. PRÉVOYANCE
16. MISE À LA RETRAITE
17. COMMISSION PARITAIRE DE VALIDATION DES ACCORDS
18. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
19. EMPLOI DES SENIORS
20. SALAIRES
21. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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