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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Presse d'information spécialisée (cadres - techniciens - agents de maîtrise)
Brochure 3290, IDCC 1874 / 3230
1. CONVENTION DES CADRES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE DU 1ER JUILLET 1995 (étendue)
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des cadres, techniciens et agents de maîtrise de la presse d'information spécialisée du 1er juillet 1995
5.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION PARITAIRE D'INTERPRÉTATION
6.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION NATIONALE DE CONCILIATION
7.
CLASSIFICATION
CLASSIFICATION
AVENANT DU 18 JUIN 1991
8.
FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD COLLECTIF NATIONAL DU 29 MARS 2005 relatif à la formation professionnelle
ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (AFDAS)
9.
PRÉVOYANCE
ACCORD DU 30 JUIN 1995 relatif à la retraite complémentaire et prévoyance des techniciens et agents de maîtrise
10.
SALAIRES
ACCORD DU 30 JUIN 1995 relatif aux frais de déplacement et de mission des cadres, techniciens et agents de maîtrise
ACCORD DU 19 NOVEMBRE 2012 relatif aux salaires à compter du 1er décembre 2012 et du 1er janvier 2013
RECOMMANDATION PATRONALE DU 15 NOVEMBRE 2013 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2014
ACCORD DU 21 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril et du 1er juillet 2018
ACCORD DU 22 NOVEMBRE 2018 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2019
11.
ARRÊTÉS D'EXTENSION
ARRÊTÉ DU 25 JUIN 1997 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la presse écrite
ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2006 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la presse
2. CONVENTION UNIFIÉE DU 27 DÉCEMBRE 2018 (étendue)
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des employés, techniciens, agents de maitrise et cadres de la presse d'information spécialisée du 27 décembre 2018
5.
ANNEXE - Forfait annuel en jours
6.
CLASSIFICATION
ACCORD DU 17 SEPTEMBRE 2021 relatif aux classifications
7.
FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD COLLECTIF NATIONAL DU 29 MARS 2005 relatif à la formation professionnelle
ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (AFDAS)
8.
FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 2021 portant fusion de champs conventionnels
9.
SALAIRES
ACCORD DU 19 NOVEMBRE 2012 relatif aux salaires à compter du 1er décembre 2012 et du 1er janvier 2013 (employés)
ACCORD DU 19 NOVEMBRE 2012 relatif aux salaires à compter du 1er décembre 2012 et du 1er janvier 2013 (cadres, techniciens et agents de maitrise)
RECOMMANDATION PATRONALE DU 15 NOVEMBRE 2013 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2014 (employés, cadres, techniciens et agents de maitrise)
ACCORD DU 21 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril et du 1er juillet 2018 (employés)
ACCORD DU 21 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril et du 1er juillet 2018 (cadres, techniciens et agents de maitrise)
ACCORD DU 22 NOVEMBRE 2018 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2019 (employés)
ACCORD DU 22 NOVEMBRE 2018 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2019 (cadres, techniciens et agents de maitrise)
ACCORD DU 17 SEPTEMBRE 2021 relatif aux salaires (nouvelle classification)
AVENANT DU 22 OCTOBRE 2021 relatif aux salaires (nouvelle classification)
AVENANT DU 7 NOVEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2023
10.
ARRÊTÉS D'EXTENSION
ARRÊTÉ DU 20 MAI 2020 portant extension de la convention collective nationale des employés, techniciens agents de maîtrise et cadres de la presse d'information spécialisée (IDCC 3230)
ARRÊTÉ DU 25 JUILLET 2022 portant extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens agents de maîtrise et cadres de la presse d'information spécialisée (n° 3230)
ARRÊTÉ DU 20 FÉVRIER 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des employés, techniciens agents de maîtrise et cadres de la presse d'information spécialisée (n° 3230)
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