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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Métallurgie du département de la Charente-Maritime
Brochure 3109-10, IDCC 0923
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE de la métallurgie de la Charente-Maritime du 27 décembre 1976
4. AVENANT N° 1 Relatif aux ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise
5. ANNEXES
-
1. Annexe classification : Accord national du 21 juillet 1975
-
2. ANNEXE « CONDITIONS DE DEPLACEMENTS »
-
3. AVENANT N° 2 Relatif a certaines catégories de personnels
6. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
7. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 1ER AOÛT 2013 relatif aux rémunérations annuelles effectives 2013 et aux rémunérations minimales hiérarchiques 2014
-
2. AVENANT DU 12 MAI 2014 relatif aux rémunérations annuelles effectives 2014 et aux rémunérations minimales hiérarchiques 2015
-
3. AVENANT DU 15 SEPTEMBRE 2016 relatif aux rémunérations annuelles effectives 2016 et aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er janvier 2017
-
4. AVENANT DU 20 AVRIL 2017 relatif aux rémunérations annuelles effectives 2017 et aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er janvier 2018
-
5. AVENANT DU 21 JUIN 2018 relatif aux rémunérations annuelles effectives 2018 et aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er janvier 2019
-
6. AVENANT DU 16 AVRIL 2019 relatif aux rémunérations annuelles effectives 2019 et aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er janvier 2020
8. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 20 JANVIER 1979 portant extension de la convention collective de la métallurgie du département de la Charente-Maritime.
-
2. ARRÊTÉ DU 16 DÉCEMBRE 1980 portant extension d'accords modifiant la convention collective de travail de la métallurgie du département de la Charente-Maritime.
-
3. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 1999 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime
-
4. ARRÊTÉ DU 28 MARS 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime
-
5. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
6. ARRÊTÉ DU 10 AVRIL 2012 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime (n° 923)
-
7. ARRÊTÉ DU 7 NOVEMBRE 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime (n° 923)
-
8. ARRÊTÉ DU 24 OCTOBRE 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime (n° 923)
-
9. ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime (n° 923)
-
10. ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
11. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime (n° 923)
-
12. ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2020 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime (n° 923)
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