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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Brochure 3615, IDCC 7014

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU TRAVAIL concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 11 janvier 2019

5. RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 21 MARS 2000 Sur la réduction du temps de travail

6. AVENANT RÉGIONAL (Région parisienne)

- 1. AVENANT RÉGIONAL DU 1ER DÉCEMBRE 1992 à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (Région parisienne)

7. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OCAPIAT)

8. PRÉVOYANCE / FRAIS DE SANTÉ

- 1. AVENANT N° 5 DU 20 AOÛT 2003 À l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989

- 2. AVENANT N° 6 DU 21 DÉCEMBRE 2005 à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989

- 3. AVENANT N° 7 DU 13 AVRIL 2007 à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989

- 4. AVENANT N° 8 DU 4 FÉVRIER 2008 relatif aux garanties frais de santé

- 5. AVENANT N° 9 DU 16 OCTOBRE 2009 relatif aux cotisations frais de santé

- 6. AVENANT N° 10 DU 3 DÉCEMBRE 2009 relatif aux garanties et aux cotisations frais de santé

- 7. AVENANT N° 11 DU 19 AOÛT 2011 relatif aux cotisations du régime de prévoyance

- 8. AVENANT N° 13 DU 25 JUIN 2014 relatif au maintien des garanties prévoyance

- 9. AVENANT N° 12 DU 27 FÉVRIER 2015 relatif aux cotisations du régime de prévoyance

- 10. AVENANT N° 14 DU 28 SEPTEMBRE 2015 relatif au régime de frais de santé

- 11. AVENANT N° 15 DU 19 NOVEMBRE 2015 relatif à la portabilité des garanties prévoyance

- 12. AVENANT N° 16 DU 19 NOVEMBRE 2015 relatif au financement du régime de prévoyance et de frais de santé

- 13. AVENANT N° 17 DU 15 DÉCEMBRE 2016 relatif au régime de prévoyance et de frais de santé

- 14. AVENANT N° 18 DU 20 NOVEMBRE 2019 relatif au régime de frais de santé

- 15. AVENANT N° 19 DU 20 NOVEMBRE 2020 relatif au régime de frais de santé

9. FUSION DE CONVENTIONS

- 1. ACCORD DE MÉTHODE DU 25 SEPTEMBRE 2018 relatif à la fusion des branches professionnelles des centres équestres

10. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 62 DU 7 JANVIER 2016 relatif aux salaires des cavaliers d'entraînement à compter du 1er janvier 2016

- 2. AVENANT N° 65 DU 7 JANVIER 2016 relatif aux indemnités de déplacement « hors région parisienne » au 1er janvier 2016

- 3. AVENANT N° 66 DU 7 JANVIER 2016 relatif aux primes forfaitaires d'éloignement des cadres à compter du 1er janvier 2016

- 4. AVENANT N° 67 DU 7 JANVIER 2016 relatif aux indemnités de déplacement en région parisienne à compter du 1er janvier 2016

- 5. AVENANT N° 68 DU 7 JANVIER 2016 relatif aux salaires des cadres à compter du 1er janvier 2016

- 6. AVENANT N° 69 DU 9 JANVIER 2017 relatif aux salaires des cavaliers d'entraînement à compter du 1er janvier 2017

- 7. AVENANT N° 71 DU 9 JANVIER 2017 relatif aux salaires des cadres à compter du 1er janvier 2017

- 8. AVENANT N° 72 DU 9 JANVIER 2018 relatif aux salaires des cavaliers d'entraînement à compter du 1er janvier 2018

- 9. AVENANT N° 73 DU 9 JANVIER 2018 relatif aux salaires des cadres à compter du 1er janvier 2018

- 10. AVENANT N° 75 DU 11 JANVIER 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier et du 1er juillet 2019 (cavaliers d'entrainement et cadres)

- 11. AVENANT N° 1 DU 3 MARS 2021 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2021 (cavaliers d'entrainement et cadres)

- 12. AVENANT N° 2 DU 18 JANVIER 2022 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2022 (cavaliers d'entrainement et cadres)

- 13. AVENANT N° 3 DU 22 SEPTEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2022 (cavaliers d'entrainement et cadres)

- 14. AVENANT N° 4 DU 27 JANVIER 2023 relatif aux salaires à compter du 1er février 2023 (cavaliers d'entrainement et cadres)

11. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 22 JUIN 2000 portant extension d'un accord national sur la réduction du temps de travail dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et modifiant certains articles de la convention collective nationale desdits établissements

- 2. ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 2015 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 3. ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 2015 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 4. ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014)

- 5. ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014)

- 6. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014)

- 7. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 2016 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 8. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 2016 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 9. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 2016 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 10. ARRÊTÉ DU 22 AVRIL 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 11. ARRÊTÉ DU 22 AVRIL 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 12. ARRÊTÉ DU 2 JUIN 2016 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 13. ARRÊTÉ DU 27 JUILLET 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 14. ARRÊTÉ DU 27 JUILLET 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 15. ARRÊTÉ DU 27 JUILLET 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 16. ARRÊTÉ DU 29 AOÛT 2017 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 17. ARRÊTÉ DU 27 OCTOBRE 2017 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 18. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 19. ARRÊTÉ DU 13 JUILLET 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 20. ARRÊTÉ DU 25 JUILLET 2018 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 21. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord de méthode relatif à la fusion des branches professionnelles des centres équestres (n° 7012), des établissements d'entraînements de chevaux de courses au trot (n° 7013) et des établissements d'entraînements de chevaux de courses au galop (n° 7014)

- 22. ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 2019 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 23. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2019 portant extension de la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

- 24. ARRÊTÉ DU 8 JANVIER 2021 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 25. ARRÊTÉ DU 31 MAI 2021 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses

- 26. ARRÊTÉ DU 4 JUIN 2021 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 27. ARRÊTÉ DU 26 AVRIL 2022 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 28. ARRÊTÉ DU 2 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 29. ARRÊTÉ DU 5 AVRIL 2023 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

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