Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Pâtisserie

Brochure 3215, IDCC 1267
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de la pâtisserie actualisée par l'avenant n° 53 du 3 février 2005 étendu par arrêté du 10 janvier 2007
5. PRÉVOYANCE / FRAIS DE SANTÉ
6. ÉPARGNE SALARIALE
7. DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL COMITÉ D'ENTREPRISE. - ÉGALITÉ DE SALAIRE ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET EMPLOI DES HANDICAPÉS
8. FORMATION PROFESSIONNELLE
9. ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGRÉÉ DE L'ALIMENTATION DE DÉTAIL (OPCA)
10. EMPLOI / DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
11. RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
12. COUVERTURE CONVENTIONNELLE DES TRAITEURS - ORGANISATEURS DE RÉCEPTION
13. COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE NÉGOCIATION
14. CONTRAT DE GÉNÉRATION
15. SALAIRES
16. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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