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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Détaillants en chaussures

Brochure 3008, IDCC 0733

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des détaillants en chaussures du 8 décembre 2014 (avenant n° 79)

5. ANNEXES

- 1. ANNEXE I - CLASSIFICATION DES EMPLOIS

- 2. ANNEXE II - SALAIRES EMPLOYÉS

6. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD DU 10 JUIN 2013 relatif à la constitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

- 2. ACCORD DU 12 OCTOBRE 2015 relatif à la formation professionnelle

- 3. ACCORD DU 7 MARS 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche

- 4. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises de proximité)

- 5. ACCORD DU 27 MAI 2021 relatif à la mise en oeuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

7. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 12 OCTOBRE 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

8. DIALOGUE SOCIAL / PARITARISME / NÉGOCIATION COLLECTIVE

- 1. AVENANT N° 55 DU 30 MAI 2005 complétant les avenants nos 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de la convention collective

- 2. ACCORD DU 18 JUIN 2018 relatif à la création de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) et de la commission paritaire nationale de conciliation (CPNC)

9. REPOS HEBDOMADAIRE

- 1. ACCORD DU 15 DÉCEMBRE 1997 relatif aux conditions d'octroi du repos hebdomadaire conclu dans le cadre de l'article L. 221-17 du code du travail (Haute-Vienne)

10. ÉPARGNE SALARIALE

- 1. ACCORD DU 10 DÉCEMBRE 2018 relatif au règlement du PEI, du PERCOI et au régime d'intéressement des salariés

11. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES

- 1. ACCORD DU 14 JUIN 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

12. EMPLOI DES SENIORS

- 1. ACCORD DU 14 DÉCEMBRE 2009 relatif à l'emploi des seniors

13. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 21 OCTOBRE 2019 relatif à la protection contre le harcèlement sexuel et les agissements à caractère sexiste

14. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 78 DU 8 DÉCEMBRE 2014 relatif à la révision de la classification

- 2. AVENANT N° 87 DU 5 SEPTEMBRE 2016 relatif aux salaires (cadres)

- 3. AVENANT N° 88 DU 5 SEPTEMBRE 2016 relatif aux salaires (employés et agents de maitrise)

- 4. AVENANT N° 89 DU 29 JANVIER 2018 relatif aux salaires (employés et agents de maitrise)

- 5. AVENANT N° 90 DU 29 JANVIER 2018 relatif aux salaires (cadres)

- 6. AVENANT N° 92 DU 27 MARS 2019 relatif aux salaires (employés, agents de maitrise et cadres)

- 7. AVENANT N° 96 DU 2 MARS 2020 relatif aux salaires (employés, agents de maitrise et cadres)

- 8. AVENANT N° 100 DU 16 DÉCEMBRE 2021 relatif aux salaires (employés, agents de maitrise et cadres)

- 9. AVENANT N° 101 DU 13 SEPTEMBRE 2022 relatif aux salaires (employés, agents de maitrise et cadres)

15. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 6 JUILLET 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures

- 2. ARRÊTÉ DU 11 JUILLET 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures

- 3. ARRÊTÉ DU 25 JUIN 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures

- 4. Arrêté du 9 décembre 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures

- 5. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 6. ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 7. ARRÊTÉ DU 25 MAI 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 8. ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 9. ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 17 novembre 2010

- 10. ARRÊTÉ DU 14 FÉVRIER 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 11. ARRÊTÉ DU 26 AVRIL 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 11 avril 2013

- 12. ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 13. ARRÊTÉ DU 22 FÉVRIER 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 28 janvier 2014

- 14. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 octobre 2014

- 15. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014

- 16. ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 17. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 18. ARRÊTÉ DU 23 FÉVRIER 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 19. ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2016 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 20. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 juin 2016

- 21. ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2016 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 22. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2017 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 23. ARRÊTÉ DU 17 JUILLET 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 24. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 25. ARRÊTÉ DU 19 AVRIL 2019 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 26. ARRÊTÉ DU 19 JUILLET 2019 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 13 juin 2019

- 27. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 28. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 29. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 30. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 31. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 32. ARRÊTÉ DU 26 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 33. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 34. ARRÊTÉ DU 19 OCTOBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 35. ARRÊTÉ DU 30 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 36. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 37. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 38. ARRÊTÉ DU 29 AOÛT 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

- 39. ARRÊTÉ DU 24 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733)

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