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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche
Brochure 3109-18, IDCC 1867
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE de la métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche du 24 novembre 1994
4. ANNEXES
-
1. ANNEXE I ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 sur le champ d'application des accords nationaux de la métallurgie modifié par les avenants du 13 septembre 1983 et du 2 juillet 1992
-
2. ANNEXE II ACCORD NATIONAL DU 21 JUILLET 1975 sur la classification modifié par les avenants du 30 janvier 1980, 21 avril 1981, 4 février 1983, 25 janvier 1990 et 10 juillet 1992
-
3. ANNEXE III ACCORD NATIONAL DU 26 FEVRIER 1976 SUR LES CONDITIONS DE DÉPLACEMENTS
-
4. ANNEXE IV AVENANT N° 2 DU 26 MAI 1975 à la convention collective E.T.D.A.
5. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
6. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 9 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
-
2. ACCORD DU 9 JUIN 2022 relatif aux dispositions spécifiques aux salariés de la métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche
7. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 59 DU 18 AVRIL 2017 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter du 1er janvier 2017
-
2. AVENANT N° 60 DU 22 FÉVRIER 2018 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter du 1er janvier 2018
-
3. AVENANT N° 61 DU 11 MARS 2019 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter du 1er janvier 2019
-
4. AVENANT N° 62 DU 19 JUIN 2020 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter du 1er janvier 2020
-
5. AVENANT N° 63 DU 13 JUILLET 2021 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter du 1er janvier 2021
-
6. AVENANT N° 64 DU 21 AVRIL 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter du 1er janvier 2022
-
7. AVENANT N° 65 DU 2 NOVEMBRE 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter du 1er janvier 2022
8. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 25 DÉCEMBRE 1995 portant extension de la convention collective de la métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche
-
2. ARRÊTÉ DU 5 OCTOBRE 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche
-
3. ARRÊTÉ DU 9 MAI 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche
-
4. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
5. ARRÊTÉ DU 11 FÉVRIER 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche (n° 1867)
-
6. ARRÊTÉ DU 30 OCTOBRE 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche (n° 1867)
-
7. ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
8. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
-
9. ARRÊTÉ DU 7 OCTOBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
-
10. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
-
11. ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
-
12. ARRÊTÉ DU 11 AOÛT 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
-
13. ARRÊTÉ DU 7 FÉVRIER 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
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