Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Production des papiers cartons et celluloses (OETAM)

Brochure 3242, IDCC 1492
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. ACCORD DU 20 JANVIER 1988
5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988
6. ACCORD DU 9 SEPTEMBRE 1997 relatif au champ d'application de la convention collective nationale pour les OEDTAM de la production des papiers, cartons et celluloses
7. ANNEXES
8. ANNEXE CATÉGORIELLE « OUVRIERS »
9. ANNEXE CATÉGORIELLE « EMPLOYÉS »
10. ANNEXE CATÉGORIELLE « TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE »
11. ANNEXES RÉGIONALES
12. MUTATIONS TECHNOLOGIQUES
13. NÉGOCIATION COLLECTIVE / FUSION DE CONVENTIONS
14. FORMATION PROFESSIONNELLE
15. PRÉVOYANCE
16. FRAIS DE SANTÉ
17. RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
18. CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
19. MISE À LA RETRAITE AVANT 65 ANS
20. CHOMAGE PARTIEL
21. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
22. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
23. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
24. CLASSIFICATIONS
25. COMMISSION PARITAIRE
26. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
27. SALAIRES
28. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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