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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne
Brochure 3109-63, IDCC 0911
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne du 30 novembre 1976
4. AVENANT « MENSUELS »
5. ANNEXES
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1. ANNEXE I - Champ d'application
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2. ANNEXE II - Salaires
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3. ANNEXE III - Classifications
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4. ANNEXE IV - Conditions de déplacement
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5. ANNEXE V - Salaires des apprentis
-
6. ANNEXE VI - Avenant relatif à certaines catégories de « mensuels »
-
7. Budget du fonds d'action sociale pour les travailleurs migrants.
6. CONGÉ INDIVIDUEL DE FORMATION
-
1. ACCORD DU 18 AVRIL 1983 Congé individuel de formation
7. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 19 AVRIL 2022 relatif à la mise en place d'une indemnité de repas de jour dans les entreprises relevant du champ d'application de la métallurgie de Seine-et-Marne
-
2. ACCORD DU 19 AVRIL 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
8. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 21 FÉVRIER 2018 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2018
-
2. AVENANT DU 9 JANVIER 2019 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2019
-
3. AVENANT DU 17 FÉVRIER 2020 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2020
-
4. AVENANT DU 19 AVRIL 2021 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2021
-
5. AVENANT DU 19 AVRIL 2022 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2022
-
6. AVENANT DU 20 FÉVRIER 2023 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2023
9. ARRÊTÉS D'EXTENSION
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1. ARRÊTÉ DU 28 FÉVRIER 1980 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne.
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2. ARRÊTÉ DU 23 FÉVRIER 1981 portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne.
-
3. ARRÊTÉ DU 5 AVRIL 1988 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne
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4. ARRÊTÉ DU 27 JUILLET 1992 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne
-
5. ARRÊTÉ DU 12 JUILLET 1983 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne
-
6. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne
-
7. ARRÊTÉ DU 3 AVRIL 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne
-
8. ARRÊTÉ DU 17 AVRIL 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne
-
9. ARRÊTÉ DU 28 MARS 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
10. ARRÊTÉ DU 25 AVRIL 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
11. ARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
12. ARRÊTÉ DU 6 SEPTEMBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
13. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
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14. ARRÊTÉ DU 26 OCTOBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
15. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
16. ARRÊTÉ DU 11 AOÛT 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
17. ARRÊTÉ DU 25 AOÛT 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
-
18. ARRÊTÉ DU 22 MAI 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
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