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Sommaire officiel

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Brochure 3159, IDCC 2596

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006

5. CLASSIFICATION

- 1. AVENANT N° 23 DU 16 AVRIL 2012 relatif aux classifications et aux rémunérations des employés techniques de la coiffure, des cadres et des agents de maîtrise

6. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. AVENANT N° 15 DU 15 AVRIL 2009 relatif à la création de la CPNEFP

- 2. AVENANT N° 2 DU 21 AVRIL 2010 relatif à la mise en place de formations qualifiantes pour les contrats et périodes de professionnalisation

- 3. AVENANT N° 20 DU 21 SEPTEMBRE 2010 relatif à la création du CQP « Manager de salon de coiffure »

- 4. AVENANT N° 21 DU 21 SEPTEMBRE 2010 relatif à la création du brevet de maîtrise coiffeur - niveau III

- 5. AVENANT N° 3 DU 27 OCTOBRE 2010 relatif au taux horaire des formations liées aux contrats de professionnalisation et périodes de professionnalisation

- 6. AVENANT N° 32 DU 19 FÉVRIER 2014 relatif au CQP « Responsable de salon de coiffure » (ex « Manager de salon de coiffure »)

- 7. ACCORD DU 27 MAI 2015 relatif à l'engagement en faveur de l'alternance

- 8. ACCORD DU 28 SEPTEMBRE 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

- 9. ACCORD DU 3 JUILLET 2018 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP)

- 10. ACCORD DU 11 MARS 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche

- 11. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises de proximité)

7. PÉRIODE D'ESSAI

- 1. AVENANT N° 14 DU 18 MARS 2009 relatif à la période d'essai

8. TEMPS DE TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 23 JUIN 2014 relatif au repos hebdomadaire des salariés (Creuse)

- 2. AVENANT N° 38 DU 21 JANVIER 2016 relatif au travail à temps partiel

9. TRAVAIL DU DIMANCHE

- 1. AVENANT DU 5 OCTOBRE 2017 relatif au travail du dimanche les 24 et 31 décembre 2017 (Landes)

10. NON-CONCURRENCE

- 1. AVENANT N° 39 DU 15 JUIN 2016 relatif à la clause de non-concurrence

11. PRÉVOYANCE

- 1. ACCORD DU 8 JUILLET 2015 relatif au régime de prévoyance

12. RETRAITE COMPLÉMENTAIRE

- 1. AVENANT N° 6 DU 10 JUILLET 2006 relatif au régime de retraite complémentaire

- 2. ACCORD DU 4 JUILLET 2011 relatif à la mise en place d'une clause de respiration du régime de retraite complémentaire

13. ÉPARGNE SALARIALE

- 1. ACCORD DU 18 DÉCEMBRE 2006 relatif à l'épargne salariale

14. DIALOGUE SOCIAL / PARITARISME

- 1. ACCORD DU 17 JUIN 2009 relatif au développement du dialogue social

- 2. AVENANT N° 1 DU 14 MARS 2016 à l'accord du 17 juin 2009 relatif au développement du dialogue social

- 3. ACCORD DU 21 MARS 2017 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

- 4. AVENANT N° 2 DU 23 FÉVRIER 2018 relatif au développement du dialogue social

15. FRAIS DE SANTÉ

- 1. AVENANT N° 11 DU 16 AVRIL 2008 relatif au régime frais de santé

- 2. AVENANT N° 34 DU 12 MARS 2014 relatif aux frais de santé

16. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES

- 1. ACCORD DU 3 FÉVRIER 2014 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

17. EMPLOI / COMPÉTITIVITÉ

- 1. ACCORD DU 17 FÉVRIER 2016 relatif au pacte de responsabilité et de solidarité

18. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19

- 1. ACCORD DU 27 NOVEMBRE 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle pour faire face à une baisse durable d'activité

19. OUTILLAGE

- 1. AVENANT N° 29 DU 2 JUILLET 2012 relatif à la mise à disposition de l'outillage

20. RÉMUNÉRATION VARIABLE ET CLAUSE D'OBJECTIFS

- 1. AVENANT N° 13 DU 20 NOVEMBRE 2008 relatif à la mise en place d'une rémunération variable et d'une clause d'objectifs

21. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 12 DU 16 JUILLET 2008 relatif aux rémunérations

- 2. AVENANT N° 18 DU 18 MARS 2010 relatif aux rémunérations

- 3. AVENANT N° 23 DU 16 AVRIL 2012 relatif aux classifications et aux rémunérations des employés techniques de la coiffure, des cadres et des agents de maîtrise

- 4. AVENANT N° 24 DU 16 AVRIL 2012 relatif aux rémunérations

- 5. AVENANT N° 33 DU 30 JUIN 2014 relatif aux rémunérations et à la prime d'ancienneté

- 6. AVENANT N° 37 DU 8 JUILLET 2015 relatif aux rémunérations et à la prime d'ancienneté

- 7. AVENANT N° 40 DU 21 MARS 2017 relatif aux rémunérations et à la prime d'ancienneté

- 8. AVENANT N° 42 DU 31 MAI 2018 relatif aux rémunérations et à la prime d'ancienneté

- 9. AVENANT N° 44 DU 14 FÉVRIER 2022 relatif aux rémunérations et à la prime d'ancienneté

22. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 3 AVRIL 2007 portant extension de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006 et d'avenants la complétant (n° 2596)

- 2. ARRÊTÉ DU 16 JUILLET 2007 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 3. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 4. ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 5. ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 6. ARRÊTÉ DU 23 JUILLET 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 7. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 8. ARRÊTÉ DU 17 MARS 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 9. ARRÊTÉ DU 27 OCTOBRE 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 10. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 10 décembre 2010

- 11. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2011 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 12. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2011 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 13. ARRÊTÉ DU 7 AOÛT 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 14. ARRÊTÉ DU 26 OCTOBRE 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 15. ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 16. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 17. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 18. ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2013

- 19. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 20. ARRÊTÉ DU 27 OCTOBRE 2014 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 21. ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 22. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014

- 23. ARRÊTÉ DU 9 JANVIER 2015 portant extension d'un accord départemental (Creuse) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 24. ARRÊTÉ DU 11 MARS 2015 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 25. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 26. ARRÊTÉ DU 26 NOVEMBRE 2015 portant extension d'accords et d'avenants salariaux

- 27. ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 28. ARRÊTÉ DU 3 JUIN 2016 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 29. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 juin 2016

- 30. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2016 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 31. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 32. ARRÊTÉ DU 21 FÉVRIER 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 33. ARRÊTÉ DU 21 MARS 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 34. ARRÊTÉ DU 4 MAI 2017 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 35. ARRÊTÉ DU 6 SEPTEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux

- 36. ARRÊTÉ DU 3 OCTOBRE 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 37. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 38. ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'accords et d'avenants salariaux

- 39. ARRÊTÉ DU 27 MARS 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 40. ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 41. ARRÊTÉ DU 19 JUILLET 2019 portant extension d'accords examinés en sous-commission des conventions et accords du 13 juin 2019

- 42. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 43. ARRÊTÉ DU 11 MARS 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 44. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 45. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 46. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

- 47. ARRÊTÉ DU 3 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)

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