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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Cordonnerie

Brochure 3015, IDCC 1561

1. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS

- 1. ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 2019 portant fusion et élargissement de champs conventionnels

2. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

3. SIGNATAIRES

4. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de la cordonnerie du 7 août 1989 modifiée par avenant n° 24 du 1er septembre 2009

6. AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

- 1. ACCORD NATIONAL DU 14 JUIN 1999 Relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail

- 2. ANNEXE CAP

- 3. AVENANT DU 5 OCTOBRE 2001 Relatif à la réduction du temps de travail dans le secteur industriel

7. TEMPS PARTIEL

- 1. ACCORD DU 19 JANVIER 2015 relatif au travail à temps partiel

8. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. AVENANT DU 7 DÉCEMBRE 2005 Relatif à la formation professionnelle

- 2. AVENANT DU 26 NOVEMBRE 2010 relatif à la formation professionnelle

- 3. AVENANT DU 30 SEPTEMBRE 2013 relatif à la désignation de l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) OPCALIA

- 4. ACCORD DU 27 MAI 2020 relatif à l'entretien professionnel

- 5. ACCORD DU 27 MAI 2020 relatif à la mise en oeuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

9. PRÉVOYANCE

- 1. AVENANT DU 17 MARS 2014 relatif à la prévoyance

10. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 31 AOÛT 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

11. PARITARISME / DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE

- 1. ACCORD DU 22 NOVEMBRE 2011 relatif au développement du dialogue social

- 2. ACCORD DU 18 JUIN 2012 relatif à la création d'une commission paritaire de validation des accords d'entreprise

- 3. ACCORD DU 16 DÉCEMBRE 2019 relatif au fonctionnement de la commission paritaire permanente de négociation d'interprétation (CPPNI) maroquinerie, cuirs et peaux et cordonnerie multiservice

12. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES

- 1. ACCORD DU 18 DÉCEMBRE 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

13. SALAIRES

- 1. ACCORD DU 23 MARS 2015 relatif aux salaires minimaux

- 2. AVENANT DU 19 JUIN 2017 relatif aux salaires

- 3. AVENANT DU 5 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2018

- 4. ACCORD DU 21 JANVIER 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2019

- 5. AVENANT DU 15 NOVEMBRE 2021 relatif aux salaires à compter du 1er octobre 2021

- 6. ACCORD DU 20 JANVIER 2022 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2022

- 7. AVENANT DU 13 JUIN 2022 relatif aux salaires à compter du 1er mai 2022

- 8. ACCORD DU 27 SEPTEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er août 2022

14. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 1989 portant extension de la convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure

- 2. ARRÊTÉ DU 8 FÉVRIER 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure

- 3. ARRÊTÉ DU 24 AVRIL 1995 portant élargissement de la convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure au secteur des cordonniers industriels

- 4. ARRÊTÉ DU 16 FÉVRIER 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure

- 5. ARRÊTÉ DU 7 JUIN 1996 portant élargissement d'un avenant à la convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure au secteur des cordonniers industriels

- 6. ARRÊTÉ DU 19 AOÛT 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure, qui devient convention collective nationale de la cordonnerie

- 7. ARRÊTÉ DU 5 MAI 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement artisans maîtres de la chaussure)

- 8. ARRÊTÉ DU 29 MARS 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure)

- 9. ARRÊTÉ DU 17 NOVEMBRE 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure)

- 10. ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 1999 modifiant l'arrêté du 17 novembre 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure)

- 11. ARRÊTÉ DU 2 MARS 2000 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure)

- 12. ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie

- 13. ARRÊTÉ DU 23 JUILLET 2002 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie

- 14. ARRÊTÉ DU 26 MARS 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie

- 15. ARRÊTÉ DU 9 NOVEMBRE 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie

- 16. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561)

- 17. ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2011 portant extension d'accords et d'avenants conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (nouvellement intitulée convention collective de la cordonnerie multiservice) (n° 1561)

- 18. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561)

- 19. ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561)

- 20. ARRÊTÉ DU 22 FÉVRIER 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 28 janvier 2014

- 21. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014

- 22. ARRÊTÉ DU 5 MAI 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561)

- 23. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561)

- 24. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561)

- 25. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561)

- 26. ARRÊTÉ DU 13 FÉVRIER 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561)

- 27. ARRÊTÉ DU 30 JUILLET 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie

- 28. ARRÊTÉ DU 25 SEPTEMBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie

- 29. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir

- 30. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir

- 31. ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir

- 32. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice

- 33. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice

- 34. ARRÊTÉ DU 31 OCTOBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice

- 35. ARRÊTÉ DU 16 JANVIER 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice

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