Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Entreprises artistiques et culturelles

Brochure 3226, IDCC 1285
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE des entreprises artistiques et culturelles du 20 février 2009
5. ACCORD DU 18 JUILLET 1997 relatif au Fonds commun d'aide au paritarisme
6. ACCORD DU 22 JUIN 1993 relatif à la création d'une commission paritaire nationale Emploi-formation
7. ANNEXES
8. CHAMP D'APPLICATION
9. ENREGISTREMENTS SONORES
10. ORCHESTRES À NOMENCLATURE
11. FORMATION PROFESSIONNELLE
12. INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
13. INDEMNISATION DES FRAIS DE TRANSPORT ET DE REPAS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
14. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
15. TEMPS PARTIEL
16. TYPES DE CONTRATS / POLITIQUE DE L'EMPLOI
17. CENTRES DRAMATIQUES NATIONAUX
18. RÉGIME DE PRÉVOYANCE
19. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
20. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
21. SALAIRES
22. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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