Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Réseaux de transports publics urbains de voyageurs

Brochure 3099, IDCC 1424
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 avril 1986
5. ANNEXES
6. CHANGEMENT DE DÉNOMINATION D'UN EMPLOI
7. PERMIS A POINTS
8. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
9. SÉCURITÉ DES PERSONNES ET DES BIENS DANS LES RÉSEAUX DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN
10. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
11. EMPLOI / COMPÉTITIVITÉ
12. TRANSFERT DE PERSONNEL
13. FORMATION PROFESSIONNELLE
14. ORGANISATION, AMÉNAGEMENT, RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
15. PRÉVOYANCE
16. VISITE MÉDICALE
17. TRAVAIL DE NUIT
18. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
19. SALAIRES
20. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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