Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Travaux publics (Ouvriers)

Brochure 3005-2, IDCC 1702
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992
5. MODERNISATION DU STATUT DES SALARIÉS DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS. (nouvelles classifications,annulalisation des minima, relèvement des barèmes de salaires minima)
6. CONTRIBUTION FINANCIÈRE DES ORGANISMES PARITAIRES AUX FRAIS RÉSULTANT DE LA PARTICIPATION DES ORGANISATIONS D'EMPLOYEURS ET DE SALARIÉS À LA GESTION DE CES ORGANISMES
7. QUALIFICATION DES MOINS DE 26 ANS
8. ACCORDS DU SERCE (maintenus dans la convention collective nationale des ouvriers du 15 décembre 1992)
9. AVENANTS DE SPÉCIALITÉS
10. CHÔMAGE
11. COUVERTURE SOCIALE ET CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
12. ACCORD RÉGIONAL
13. FORMATION PROFESSIONNELLE
14. TRAVAUX DE VOIES FERRÉES - SALAIRES
15. RETRAITE
16. TRAVAIL DE NUIT
17. PÉRIODE D'ESSAI
18. STAGIAIRES
19. PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE
20. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
21. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
22. MESURES EN FAVEUR DE L'EMPLOI
23. SALAIRES - DERNIERS ACCORDS APPLICABLES
24. ARCHIVES SALAIRES
25. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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