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Industrie du travail des métaux de la Moselle
Brochure 3109-43, IDCC 0714
1. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
2. CONVENTION COLLECTIVE des industrie du travail des métaux de la Moselle
3. ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES DU TRAVAIL DES MÉTAUX DE LA MOSELLE
4. AVENANT « MENSUELS »
5. AVENANT RELATIF A CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS
6. ANNEXES
-
1. ANNEXE I ORGANISATION DES ESSAIS PROFESSIONNELS
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2. ANNEXE II AVENANT CONCERNANT LES MONTEURS TRAVAILLANT D'UNE FACON CONTINUE SUR LES CHANTIERS EXTÉRIEURS
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3. ANNEXE III CLASSIFICATION Accord national du 21 juillet 1975
-
4. ANNEXE IV BARÈME DE RESSOURCES GARANTIES
-
5. ANNEXE V
-
6. ANNEXE VI - RÉMUNÉRATION ANNUELLE EFFECTIVE GARANTIE
-
7. ANNEXE VII - PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE
-
8. ANNEXE VIII - TÉLÉTRAVAIL
7. ACCORDS NATIONAUX
-
1. ANNEXE ACCORD DU 26 FÉVRIER 1976 SUR LES CONDITIONS DE DÉPLACEMENT
8. MESURES URGENTES EN FAVEUR DE L'EMPLOI
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1. ACCORD DU 2 DÉCEMBRE 2019 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle (filière automobile)
9. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 15 MARS 2022 relatif aux négociations territoriales des partenaires sociaux de la métallurgie de Moselle visant à la mise en oeuvre de la nouvelle convention collective nationale
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2. AVENANT DU 29 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
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3. ACCORD DU 29 JUIN 2022 relatif à l'indemnité de transport, à la prime de vacances et à la valeur du point dans l'industrie du travail des métaux de la Moselle
10. SALAIRES
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1. ACCORD DU 4 MAI 2018 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2018
-
2. ACCORD DU 21 JUIN 2019 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2019
-
3. ACCORD DU 25 JUIN 2021 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2021
-
4. ACCORD DU 18 FÉVRIER 2022 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2022
-
5. ACCORD DU 13 JUILLET 2022 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2022
-
6. ACCORD DU 10 MARS 2023 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2023
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 3 DECEMBRE 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 2003)
-
2. ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2004 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
3. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle
-
4. ARRÊTÉ DU 17 JUILLET 2007 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle
-
5. ARRÊTÉ DU 5 MAI 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
6. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
7. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 décembre 2012
-
8. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 2013 portant extension d'avenants à la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
9. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 octobre 2014
-
10. ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 avril 2015
-
11. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 22 septembre 2015
-
12. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
13. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2018
-
14. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2019 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
15. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
16. ARRÊTÉ DU 31 JANVIER 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
17. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
18. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714-108)
-
19. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
20. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
21. ARRÊTÉ DU 5 OCTOBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
-
22. ARRÊTÉ DU 30 MAI 2023 portant extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
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