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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Personnel des centres équestres

Brochure 3603, IDCC 7012

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES ET ADHÉRENTS

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de travail du 11 juillet 1975 concernant le personnel des centres équestres

5. ANNEXES

- 1. ANNEXE II - Définition de l'emploi

- 2. ANNEXE III - Capacités équestres professionnelles de référence

- 3. ANNEXE IV - Table de concordance

- 4. ANNEXE V - Aménagement et réduction du temps de travail

- 5. ANNEXE VI - Guide-enseignant de tourisme équestre

6. ACCORD PARTICULIER POUR LE PERSONNEL D'ENCADREMENT

7. ACCORD PARTICULIER POUR LES EMPLOYÉS ET LES AGENTS DE MAÎTRISE

8. ACCORD PARTICULIER POUR LES OUVRIERS

9. COMMISSION PARITAIRE

- 1. AVENANT N° 3 DU 8 SEPTEMBRE 1998 À l'accord national de travail concernant la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres

10. DÉCISION INTERPRÉTATIVE

- 1. DÉCISION INTERPRÉTATIVE DU 15 MAI 2000

11. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD NATIONAL DE BRANCHE DU 21 JUIN 2006 relatif à la formation professionnelle des entreprises équestres

- 2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OCAPIAT)

12. PRÉVOYANCE

- 1. AVENANT N° 92 DU 11 OCTOBRE 2016 relatif au régime de prévoyance complémentaire

- 2. AVENANT N° 98 DU 13 NOVEMBRE 2020 relatif à l'organisme assureur recommandé du régime de prévoyance

13. FRAIS DE SANTÉ

- 1. AVENANT N° 89 DU 15 OCTOBRE 2015 relatif à la création d'un régime de frais de santé

14. FUSION DE CONVENTIONS

- 1. ACCORD DE MÉTHODE DU 25 SEPTEMBRE 2018 relatif à la fusion des branches professionnelles des centres équestres

15. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 96 DU 23 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril et du 1er juillet 2018

- 2. AVENANT N° 101 DU 11 JANVIER 2021 relatif aux salaires à compter du 1er février et du 1er juillet 2021

- 3. AVENANT N° 104 DU 13 JANVIER 2022 relatif aux salaires à compter du 1er février 2022

- 4. AVENANT N° 107 DU 27 JANVIER 2023 relatif aux salaires à compter du 1er février 2023

16. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 14 JUIN 1976 portant extension de la convention collective nationale de travail du 11 juillet 1975 concernant le personnel des centres équestres

- 2. ARRÊTÉ DU 19 JANVIER 1977 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du 11 juillet 1975 concernant le personnel des centres équestres

- 3. ARRÊTÉ DU 25 JUILLET 1978 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 4. ARRÊTÉ DU 12 MARS 1979 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 5. ARRÊTÉ DU 22 OCTOBRE 1979 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 6. ARRÊTÉ DU 27 JANVIER 1982 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 7. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 1982 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 8. ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 1983 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 9. ARRÊTÉ DU 7 MARS 1984 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 10. ARRÊTÉ DU 13 MARS 1984 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 11. ARRÊTÉ DU 3 AVRIL 1985 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 12. ARRÊTÉ DU 26 AOÛT 1985 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 13. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 1985 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 14. ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 1986 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 15. ARRÊTÉ DU 14 FÉVRIER 1986 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 16. ARRÊTÉ DU 9 FÉVRIER 1987 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les personnels des centres équestres

- 17. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 1988 portant extension des avenants nos 34, 38 et 40 à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 18. ARRÊTÉ DU 24 AOÛT 1988 portant extension de l'avenant n° 41 à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 19. ARRÊTÉ DU 21 MARS 1989 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 20. ARRÊTÉ DU 24 AOÛT 1989 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 21. ARRÊTÉ DU 4 DÉCEMBRE 1989 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 22. ARRÊTÉ DU 28 MAI 1990 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les centres équestres

- 23. ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 24. ARRÊTÉ DU 12 JUIN 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 25. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 1992 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 26. ARRÊTÉ DU 3 FÉVRIER 1993 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 27. ARRÊTÉ DU 4 MARS 1993 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres

- 28. ARRÊTÉ DU 13 AOÛT 1993 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 29. ARRÊTÉ DU 30 JUIN 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 30. ARRÊTÉ DU 2 FÉVRIER 1999 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 31. ARRÊTÉ DU 1er JUILLET 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 32. ARRÊTÉ DU 10 OCTOBRE 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 33. ARRÊTÉ DU 22 AVRIL 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 34. ARRÊTÉ DU 19 JANVIER 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 35. ARRÊTÉ DU 11 JUILLET 2007 portant extension d'un accord national de branche sur la formation professionnelle des entreprises équestres

- 36. ARRÊTÉ DU 20 FÉVRIER 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (n° 7012)

- 37. ARRÊTÉ DU 27 OCTOBRE 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (n° 7012)

- 38. ARRÊTÉ DU 23 FÉVRIER 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (n° 7012)

- 39. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 40. ARRÊTÉ DU 22 AVRIL 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 41. ARRÊTÉ DU 4 AOÛT 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 42. ARRÊTÉ DU 12 JANVIER 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 43. ARRÊTÉ DU 11 JUIN 2018 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 44. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord de méthode relatif à la fusion des branches professionnelles des centres équestres (n° 7012), des établissements d'entraînements de chevaux de courses au trot (n° 7013) et des établissements d'entraînements de chevaux de courses au galop (n° 7014)

- 45. ARRÊTÉ DU 24 JUIN 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 46. ARRÊTÉ DU 31 MAI 2021 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres

- 47. ARRÊTÉ DU 4 JUIN 2021 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 48. ARRÊTÉ DU 23 FÉVRIER 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des centres équestres du 11 juillet 1975

- 49. ARRÊTÉ DU 12 JUILLET 2022 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

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