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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
Brochure 3109-3, IDCC 0898
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de l'Allier de 21 juillet 1976 modifiée par les avenants n°s 2 et 3 du 28 septembre 1976
4. ANNEXES
-
1. ANNEXE I : Champ d'application : AVENANT N° 14 DU 24 JANVIER 1995
-
2. ANNEXE II : ACCORD DU 24 JANVIER 1995 Relatif à la classification
-
3. DÉCLARATION D'ADHÉSION DU 10 FÉVRIER 1995 de la C.F.D.T. aux accords du 24 janvier 1995
5. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
6. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 10 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
7. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 12 MAI 2017 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2017
-
2. ACCORD DU 30 MARS 2018 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2018
-
3. ACCORD DU 29 MARS 2019 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2019
-
4. ACCORD DU 11 JUIN 2021 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2021
-
5. ACCORD DU 18 MARS 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2022
8. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 1978 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier.
-
2. ARRÊTÉ DU 2 DÉCEMBRE 1980 partant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
-
3. ARRÊTÉ DU 20 AVRIL 1995 partant extension d'accords à la convention de industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier.
-
4. ARRÊTÉ DU 11 JUILLET 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
-
5. ARRÊTÉ DU 4 JANVIER 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
-
6. ARRÊTÉ DU 11 OCTOBRE 2001 portant extension d'accords conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
-
7. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
8. ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
9. ARRÊTÉ DU 19 JUILLET 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier (n° 898)
-
10. ARRÊTÉ DU 7 OCTOBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier (n° 898)
-
11. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries mécaniques, électriques, connexes et similaires de l'Allier (n° 898)
-
12. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries mécaniques, électriques, connexes et similaires de l'Allier (n° 898)
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