AGR
AGR
5a46a560-d6ca-4040-b98e-bc6d73dbb734
5a46a560-d6ca-4040-b98e-bc6d73dbb734
Actualités
Newsletters
Droit du travail & RH
Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Editions Tissot
BDESE online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH
Droits du travail & RH
Retour
Droits du travail & RH
Documentation
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Supports de communication
Applicatifs RH
Représentation du personnel
Retour
Représentation du personnel
Documentation
Services par téléphone
Supports de communication
Santé & sécurité
Retour
Santé & sécurité
Documentation
Supports de communication
Besoin d'aide ?
Service client :
04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ
Accueil
Actualités
Applicatifs RH
Editions Tissot
BDES Online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Conventions collectives
Conventions Collectives
Liens pratiques
Index alphabétique des conventions
Gestion des alertes mise à jour
Questions fréquentes
Livre blanc
Retour
Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industrie des métaux du Bas-Rhin
Brochure 3109-6, IDCC 1967
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE de l'industrie des metaux du Bas-Rhin du 18 janvier 1954 révisée par le protocole d'accord du 10 juillet 1987 et du 4 avril 1996
4. AVENANT « OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS, AGENTS DE MAÎTRISE »
-
1. Avenant « Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin du 10 mai 1976 mis à jour par le protocole d'accord du 10 juillet 1987
5. ANNEXES
-
1. Accord national du 12 juin 1987
-
2. Accord national interprofessionnel des voyageurs représentants placiers
6. CHAMP D'APPLICATION
-
1. ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
7. CLASSIFICATIONS
-
1. ACCORD NATIONAL DU 21 JUILLET 1975 sur la classification
8. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
9. PRÉVOYANCE
-
1. ACCORD DU 20 JANVIER 2006 portant mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire
10. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE :
-
1. ACCORD DU 26 JANVIER 2022 relatif aux négociations territoriales dans la métallurgie du Bas-Rhin visant à la mise en oeuvre de la nouvelle convention collective nationale
-
2. LETTRE DU 12 SEPTEMBRE 2022 relative à la dénonciation des dispositions conventionnelles territoriales
11. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 1ER JUIN 2017 relatif aux RAEG, aux RMH et aux primes à compter de l'année 2017
-
2. ACCORD DU 18 MAI 2018 relatif aux RAEG, aux RMH et aux primes à compter de l'année 2018
-
3. AVENANT DU 17 MAI 2019 relatif aux RAEG, aux RMH et aux primes à compter de l'année 2019
-
4. ACCORD DU 21 JUILLET 2020 relatif aux RAEG, aux RMH et aux primes à compter de l'année 2020
-
5. ACCORD DU 21 JUIN 2021 relatif aux RAEG, aux RMH et aux primes à compter de l'année 2021
-
6. AVENANT DU 20 JUIN 2022 relatif aux RAEG, aux RMH et aux primes à compter de l'année 2022
12. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. Arrêté du 25 juin 1997 portant extension de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin
-
2. Arrêté du 30 juillet 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie, de la boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers
-
3. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
4. ARRÊTÉ DU 10 FÉVRIER 2006 portant extension d'un avenant à l'article 17 de l'avenant « ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise » de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin
-
5. ARRÊTÉ DU 20 OCTOBRE 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin
-
6. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (n° 1967)
-
7. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
8. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2019 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
9. ARRÊTÉ DU 31 JANVIER 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (n° 1967)
-
10. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (n° 1967)
-
11. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (n° 1967)
-
12. ARRÊTÉ DU 5 OCTOBRE 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (n° 1967)
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
Les conventions collectives les plus à jour du marché
Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !
Nous vous le prouvons
Achetez cette convention
En ligne
En ligne
85 € HT/an
En ligne + Papier
149 € HT/an
85
€
HT/an
Ajouter au panier
Bénéficiez d’un accès illimité à cette convention collective en intégralité et à jour. Les mises à jour quotidiennes se font directement dans le corps du texte ce qui vous assure de disposer d’informations fiables
Accédez pendant 1 an, de manière illimitée, à près de 430 conventions collectives mises à jour au quotidien
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
85 € HT
869 € HT
En savoir plus sur l’abonnement
En savoir plus sur l’abonnement
Vous devez être abonné pour lire la suite
Si vous êtes déjà abonné,
connectez vous
.
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
