Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Industrie des métaux du Bas-Rhin

Brochure 3109-6, IDCC 1967
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE de l'industrie des metaux du Bas-Rhin du 18 janvier 1954 révisée par le protocole d'accord du 10 juillet 1987 et du 4 avril 1996
4. AVENANT « OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS, AGENTS DE MAÎTRISE »
5. ANNEXES
6. CHAMP D'APPLICATION
7. CLASSIFICATIONS
8. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
9. PRÉVOYANCE
10. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE :
11. SALAIRES
12. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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