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Mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes
Brochure 3109-71, IDCC 2221
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes du 1er octobre 2001
5. ANNEXE I CLASSIFICATION Accord national du 21 juillet 1975
6. ANNEXE II PRÉVOYANCE
7. ANNEXE III ACCORD DU 26 FEVRIER 1976 SUR LES CONDITIONS DE DEPLACEMENT
8. ANNEXE IV ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 SUR LE CHAMP D'APPLICATION DES ACCORDS NATIONAUX DE LA METALLURGIE MODIFIE PAR L'AVENANT DU 13 SEPTEMBRE 1983
9. ANNEXE V ANNEXE RELATIVE A CERTAINES CATEGORIES DE MENSUELS
10. PRÉVOYANCE
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1. ACCORD DU 30 SEPTEMBRE 2002 Relatif à l'article 47 sur la prévoyance
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2. AVENANT DU 26 JANVIER 2007 relatif à l'article 47 de la convention
-
3. AVENANT DU 19 MAI 2015 relatif à la portabilité des garanties prévoyance
11. FRAIS DE SANTÉ
-
1. AVENANT DU 19 OCTOBRE 2011 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de frais de santé
-
2. AVENANT N° 2 DU 22 OCTOBRE 2014 relatif à la prorogation du régime complémentaire de frais de santé
-
3. AVENANT DU 29 NOVEMBRE 2019 relatif au régime de frais de santé
-
4. AVENANT N° 1 DU 12 JANVIER 2021 relatif à la mise en place d'un degré élevé de solidarité au sein du régime de frais de santé
12. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 29 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
-
2. ACCORD DU 29 JUIN 2022 relatif à l'épreuve d'essai, à l'indemnité de rappel et au dialogue social dans les industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes
-
3. ACCORD DU 29 AOÛT 2022 relatif à la protection sociale complémentaire dans la métallurgie de l'Isère et des Hautes-Alpes
13. SALAIRES
-
1. AVENANT DU 22 FÉVRIER 2017 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2017
-
2. AVENANT DU 21 FÉVRIER 2018 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2018
-
3. AVENANT DU 18 FÉVRIER 2019 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2019
-
4. AVENANT DU 12 FÉVRIER 2020 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2020
-
5. ACCORD DU 31 JANVIER 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2022
-
6. AVENANT DU 17 OCTOBRE 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2022
-
7. ACCORD DU 25 MAI 2023 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2023
14. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 2003 portant extension de la convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère, complétée par 5 annexes, et d'un avenant modifiant le champ d'application de ladite convention (no 2221)
-
2. ARRÊTÉ DU 11 MAI 2004 modifiant l'arrêté portant extension de la convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère complétée par cinq annexes et d'un avenant modifiant le champ d'application de ladite convention (n° 2221)
-
3. ARRÊTÉ DU 16 JUILLET 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes
-
4. ARRÊTÉ DU 10 AOÛT 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (n° 2221)
-
5. ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 avril 2015
-
6. ARRÊTÉ DU 27 MARS 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (n° 2221)
-
7. ARRÊTÉ DU 30 OCTOBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (n° 2221)
-
8. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (n° 2221)
-
9. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (n° 2221)
-
10. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des mensuels des industries de métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (n° 2221)
-
11. ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 2023 portant extension d'un accord territorial (départements de l'Isère et des Hautes-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie (n° 3248)
-
12. ARRÊTÉ DU 26 JUILLET 2023 portant extension d'un avenant à un accord territorial (départements de l'Isère et des Hautes-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie (n° 3248)
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