Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes

Brochure 3109-71, IDCC 2221
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes du 1er octobre 2001
5. ANNEXE I CLASSIFICATION Accord national du 21 juillet 1975
6. ANNEXE II PRÉVOYANCE
7. ANNEXE III ACCORD DU 26 FEVRIER 1976 SUR LES CONDITIONS DE DEPLACEMENT
8. ANNEXE IV ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 SUR LE CHAMP D'APPLICATION DES ACCORDS NATIONAUX DE LA METALLURGIE MODIFIE PAR L'AVENANT DU 13 SEPTEMBRE 1983
9. ANNEXE V ANNEXE RELATIVE A CERTAINES CATEGORIES DE MENSUELS
10. PRÉVOYANCE
11. FRAIS DE SANTÉ
12. SALAIRES
13. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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