Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Bâtiment - ouvriers (entreprises occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990

Brochure 3258, IDCC 1597
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 8 octobre 1990 relative aux ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés)
5. CLASSIFICATION
6. BILAN ET POURSUITE DES NÉGOCIATIONS NATIONALES
7. ANNEXES
8. CHÈQUES-VACANCES
9. COUVERTURE SOCIALE ET CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
10. ÉPARGNE SALARIALE
11. PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE
12. ACCORDS RÉGIONAUX ET DÉPARTEMENTAUX
13. FORMATION OBLIGATOIRE
14. FORMATION PROFESSIONNELLE
15. AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
16. TRAVAIL DE NUIT
17. HEURES SUPPLÉMENTAIRES
18. RETRAITE
19. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
20. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
21. PÉNIBILITÉ / CONDITIONS DE TRAVAIL
22. EMPLOI / ÉCONOMIE
23. INDEMNISATION DU MAÎTRE D'APPRENTISSAGE (ACCORDS RÉGIONAUX)
24. SALAIRES - DERNIERS ACCORDS APPLICABLES
25. ARCHIVES SALAIRES
26. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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