Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Bâtiment - ouvriers (entreprises occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990

Brochure 3258, IDCC 1597
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 8 octobre 1990 relative aux ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés)
5. CLASSIFICATION
6. BILAN ET POURSUITE DES NÉGOCIATIONS NATIONALES
7. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
8. ANNEXES
9. CHÈQUES-VACANCES
10. COUVERTURE SOCIALE ET CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
11. ÉPARGNE SALARIALE
12. PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE
13. ACCORDS RÉGIONAUX ET DÉPARTEMENTAUX
14. FORMATION OBLIGATOIRE
15. FORMATION PROFESSIONNELLE
16. AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
17. TRAVAIL DE NUIT
18. HEURES SUPPLÉMENTAIRES
19. RETRAITE
20. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
21. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
22. PÉNIBILITÉ / CONDITIONS DE TRAVAIL
23. EMPLOI / ÉCONOMIE
24. INDEMNISATION DU MAÎTRE D'APPRENTISSAGE (ACCORDS RÉGIONAUX)
25. SALAIRES - DERNIERS ACCORDS APPLICABLES
26. ARCHIVES SALAIRES
27. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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