AGR
AGR
62ae1166-3822-42e8-a37a-811624833cc0
62ae1166-3822-42e8-a37a-811624833cc0
Actualités
Newsletters
Droit du travail & RH
Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Editions Tissot
BDESE online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH
Droits du travail & RH
Retour
Droits du travail & RH
Documentation
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Supports de communication
Applicatifs RH
Représentation du personnel
Retour
Représentation du personnel
Documentation
Services par téléphone
Supports de communication
Santé & sécurité
Retour
Santé & sécurité
Documentation
Supports de communication
Besoin d'aide ?
Service client :
04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ
Accueil
Actualités
Applicatifs RH
Editions Tissot
BDES Online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Conventions collectives
Conventions Collectives
Liens pratiques
Index alphabétique des conventions
Gestion des alertes mise à jour
Questions fréquentes
Livre blanc
Retour
Portage salarial
Brochure 3000, IDCC 3219
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE DE BRANCHE des salariés en portage salarial du 22 mars 2017
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I - Modèle clauses forfait jour
-
2. ANNEXE II - Pratiques favorisant le dialogue social dans les entreprises de portage salarial
6. TEMPS DE TRAVAIL
-
1. AVENANT N° 4 DU 17 SEPTEMBRE 2018 relatif au compte rendu d'activité (CRA)
7. NÉGOCIATION COLLECTIVE / DIALOGUE SOCIAL
-
1. ACCORD DU 22 MARS 2017 relatif à l'organisation de la négociation
-
2. AVENANT N° 5 DU 26 NOVEMBRE 2018 relatif au développement du dialogue social et à son financement
-
3. ACCORD DU 18 FÉVRIER 2020 relatif à l'agenda social de la branche
8. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 25 JUILLET 2017 relatif à la désignation de l'OPCA de branche
-
2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises et salariés des services à forte intensité de main-d'oeuvre)
-
3. ACCORD DU 30 AOÛT 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de branche
-
4. AVENANT N° 7 DU 18 FÉVRIER 2020 relatif à l'entretien professionnel
-
5. AVENANT N° 10 DU 15 DÉCEMBRE 2020 relatif à la formation professionnelle
-
6. AVENANT N° 11 DU 18 FÉVRIER 2021 relatif à la mise en oeuvre du contrat de professionnalisation
9. PRÉVOYANCE / FRAIS DE SANTÉ
-
1. ACCORD DU 12 NOVEMBRE 2020 relatif à la protection sociale complémentaire
10. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2017 portant extension de la convention collective de branche des salariés en portage salarial
-
2. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de branche des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
3. ARRÊTÉ DU 16 OCTOBRE 2019 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de branche des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
4. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de branche des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
5. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de branche des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
6. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de branche des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
7. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de branche des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
8. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
9. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
10. ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
11. ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
12. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés en portage salarial (n° 3219)
-
13. ARRÊTÉ DU 1ER SEPTEMBRE 2023 portant extension d'un accord collectif conclu dans le cadre de la convention collective nationale des salariés en portage salarial (n° 3219)
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
Les conventions collectives les plus à jour du marché
Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !
Nous vous le prouvons
Achetez cette convention
En ligne
En ligne
85 € HT/an
En ligne + Papier
149 € HT/an
85
€
HT/an
Ajouter au panier
Bénéficiez d’un accès illimité à cette convention collective en intégralité et à jour. Les mises à jour quotidiennes se font directement dans le corps du texte ce qui vous assure de disposer d’informations fiables
Accédez pendant 1 an, de manière illimitée, à près de 430 conventions collectives mises à jour au quotidien
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
85 € HT
869 € HT
En savoir plus sur l’abonnement
En savoir plus sur l’abonnement
Vous devez être abonné pour lire la suite
Si vous êtes déjà abonné,
connectez vous
.
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
