AGR
AGR
65a5b80e-0389-459e-8571-6bb8254e2efe
65a5b80e-0389-459e-8571-6bb8254e2efe
Actualités
Newsletters
Droit du travail & RH
Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Editions Tissot
BDESE online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH
Droits du travail & RH
Retour
Droits du travail & RH
Documentation
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Supports de communication
Applicatifs RH
Représentation du personnel
Retour
Représentation du personnel
Documentation
Services par téléphone
Supports de communication
Santé & sécurité
Retour
Santé & sécurité
Documentation
Supports de communication
Besoin d'aide ?
Service client :
04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ
Accueil
Actualités
Applicatifs RH
Editions Tissot
BDES Online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Conventions collectives
Conventions Collectives
Liens pratiques
Index alphabétique des conventions
Gestion des alertes mise à jour
Questions fréquentes
Livre blanc
Retour
Jardineries et graineteries
Brochure 3272, IDCC 1760
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des jardineries et graineteries du 3 décembre 1993
5. NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des jardineries et graineteries du 10 octobre 2022
6. ANNEXES
-
1. ANNEXE I - Grille de classification
-
2. ANNEXE II - Salaires
-
3. ANNEXE III - Accord de modulation des horaires
-
4. ANNEXE IV - Avenant cadres
7. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 27 DÉCEMBRE 1994
-
2. ACCORD DU 23 NOVEMBRE 1995
-
3. ACCORD DU 18 JUILLET 1997 relatif aux certificats de qualification professionnelle
-
4. ACCORD DU 3 OCTOBRE 2007 relatif à l'observatoire prospectif des métiers
-
5. ACCORD DU 19 MAI 2010 relatif au choix de l'organisme collecteur OPCA
-
6. ACCORD DU 22 SEPTEMBRE 2010 relatif à l'utilisation des contributions mutualisées formations professionnelles continues
-
7. ACCORD DU 30 MARS 2011 relatif aux forfaits dans le cadre de la professionnalisation
-
8. ACCORD DU 18 NOVEMBRE 2011 relatif à la formation professionnelle et à la création d'une section paritaire sectorielle jardinerie-graineterie au sein du FAFSEA
-
9. ACCORD DU 25 SEPTEMBRE 2015 relatif à la formation professionnelle
-
10. AVENANT DU 14 DÉCEMBRE 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche
-
11. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OPCO Commerce)
-
12. ACCORD DU 13 AVRIL 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)
8. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 12 DÉCEMBRE 1995 relatif au règlement intérieur des commissions nationales de conciliation et d'interprétation
-
2. AVENANT DU 14 JUIN 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
9. PRÉVOYANCE
-
1. ACCORD DU 28 AVRIL 1997 relatif à la prévoyance
-
2. ACCORD DU 3 JUILLET 2003 Portant annexe III à l'accord sur la prévoyance
-
3. AVENANT DU 18 DÉCEMBRE 2003 Portant annexe IV à l'avenant du 28 avril 1997 relatif à la prévoyance
-
4. ACCORD DU 11 JUIN 2009 relatif au régime de prévoyance
-
5. AVENANT N° 4 DU 25 SEPTEMBRE 2015 relatif à la portabilité des garanties prévoyance
10. FRAIS DE SANTÉ
-
1. ACCORD DU 1ER SEPTEMBRE 2022 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé
11. TEMPS DE TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 2 JUIN 1999 relatif à la réduction du temps de travail
-
2. ACCORD DU 8 JUIN 2016 relatif au forfait annuel en jours pour les cadres
12. CDD À OBJET DÉFINI
-
1. ACCORD DU 13 DÉCEMBRE 2011 relatif à la mise en place du CDD à objet défini (ingénieurs et cadres)
13. CONTRATS SAISONNIERS
-
1. ACCORD DU 27 JUIN 2017 relatif aux contrats saisonniers
14. ÉPARGNE SALARIALE
-
1. ACCORD DU 27 JANVIER 2010 relatif à l'épargne salariale
15. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
-
1. AVENANT DU 16 JUIN 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
16. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
-
1. ACCORD DU 26 NOVEMBRE 2009 relatif à l'emploi des seniors
-
2. ACCORD DU 27 SEPTEMBRE 2013 relatif au contrat de génération
17. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
-
1. ACCORD DU 5 MAI 2020 relatif à l'aménagement du temps de travail suite à la crise sanitaire
18. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 27 JUIN 2017 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2017
-
2. ACCORD DU 11 JANVIER 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2019
-
3. ACCORD DU 20 JANVIER 2021 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2021
-
4. ACCORD DU 4 JUIN 2021 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2021
-
5. ACCORD DU 8 FÉVRIER 2022 relatif aux salaires à compter du 1er février 2022
-
6. AVENANT DU 21 JUILLET 2022 relatif aux salaires à compter du 1er août 2022
19. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 6 JUILLET 1994 portant extension de la convention collective nationale des jardineries et graineteries
-
2. ARRÊTÉ DU 31 OCTOBRE 1995 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries
-
3. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries
-
4. ARRÊTÉ DU 25 JUIN 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries
-
5. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries
-
6. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries
-
7. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries
-
8. ARRÊTÉ DU 24 OCTOBRE 2003 portant extension d'une annexe à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
9. ARRETE DU 24 MAI 2004 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
10. ARRÊTÉ DU 16 DÉCEMBRE 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
11. ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
12. ARRÊTÉ DU 30 AVRIL 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
13. ARRÊTÉ DU 8 MARS 2011 portant extension d'un accord et d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
14. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
15. ARRÊTÉ DU 11 JANVIER 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
16. ARRÊTÉ DU 18 SEPTEMBRE 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
17. ARRÊTÉ DU 21 MARS 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
18. ARRÊTÉ DU 16 AVRIL 2013 portant extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
19. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
20. ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2013 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
21. ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2013 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
22. ARRÊTÉ DU 6 JANVIER 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
23. ARRÊTÉ DU 22 MAI 2015 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
24. ARRÊTÉ DU 26 FÉVRIER 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
25. ARRÊTÉ DU 1ER AOÛT 2016 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
26. ARRÊTÉ DU 23 AOÛT 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
27. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
28. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
29. ARRÊTÉ DU 13 MARS 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
30. ARRÊTÉ DU 20 MARS 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
31. ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
32. ARRÊTÉ DU 28 JUILLET 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
33. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
34. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
35. ARRÊTÉ DU 1ER JUILLET 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
36. ARRÊTÉ DU 29 AOÛT 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
37. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
38. ARRÊTÉ DU 5 AVRIL 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
-
39. ARRÊTÉ DU 17 AVRIL 2023 portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
Les conventions collectives les plus à jour du marché
Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !
Nous vous le prouvons
Achetez cette convention
En ligne
En ligne
85 € HT/an
En ligne + Papier
149 € HT/an
85
€
HT/an
Ajouter au panier
Bénéficiez d’un accès illimité à cette convention collective en intégralité et à jour. Les mises à jour quotidiennes se font directement dans le corps du texte ce qui vous assure de disposer d’informations fiables
Accédez pendant 1 an, de manière illimitée, à près de 430 conventions collectives mises à jour au quotidien
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
85 € HT
869 € HT
En savoir plus sur l’abonnement
En savoir plus sur l’abonnement
Vous devez être abonné pour lire la suite
Si vous êtes déjà abonné,
connectez vous
.
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
