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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques et connexes d'Ille et Vilaine et du Morbihan
Brochure 3109-27, IDCC 0863
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan du 12 avril 1976, modifiée par l'accord du 29 décembre 1976
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I AUX DISPOSITIONS GENERALES
-
2. ANNEXE II AUX DISPOSITIONS GENERALES
-
3. ANNEXE III AUX DISPOSITIONS GENERALES
6. AVENANT « MENSUELS »
7. ANNEXES À L'AVENANT MENSUELS
-
1. Annexe II à l'avenant «mensuels» - classifications Accord national du 21 juillet 1975
-
2. ANNEXE IV A L'AVENANT « MENSUELS »
8. AVENANT RELATIF À CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS
9. PRÉVOYANCE
-
1. ACCORD DU 7 DÉCEMBRE 2007 relatif à la prévoyance
10. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 2 JUIN 2010 portant création d'une commission paritaire régionale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPREFP Bretagne)
11. MESURES POUR L'EMPLOI
-
1. ACCORD DU 3 OCTOBRE 2019 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
12. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 7 MAI 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2013
-
2. ACCORD DU 7 MAI 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er mai 2013
-
3. ACCORD DU 29 AVRIL 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er mai 2014
-
4. ACCORD DU 2 AVRIL 2015 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2015
-
5. ACCORD DU 22 AVRIL 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2016
-
6. ACCORD DU 14 AVRIL 2017 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2017
-
7. ACCORD DU 14 AVRIL 2017 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er mai 2017
-
8. ACCORD DU 31 MAI 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er juin 2018
-
9. ACCORD DU 4 JUIN 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2018
-
10. ACCORD DU 14 JUIN 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2019
-
11. ACCORD DU 14 JUIN 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er juin 2019
13. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 1978 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan.
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2. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 1980 portant extension d'accords modifiant la convention collective des Industries métallurgiques et connexes des départements d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan.
-
3. ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 1989 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
-
4. ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 1991 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
-
5. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 1992 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
-
6. ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 1998 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
-
7. ARRÊTÉ DU 5 NOVEMBRE 2001 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
-
8. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
-
9. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
-
10. ARRÊTÉ DU 18 FÉVRIER 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 3 février 2011
-
11. ARRÊTÉ DU 28 FÉVRIER 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
-
12. ARRÊTÉ DU 19 JUILLET 2013 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
-
13. ARRÊTÉ DU 29 JUILLET 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
-
14. ARRÊTÉ DU 6 OCTOBRE 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 18 septembre 2014
-
15. ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2015 portant extension d'accords et d'avenants salariaux examinés dans le cadre de la procédure prévue à l'article R. 2261-5 du code du travail
-
16. ARRÊTÉ DU 29 JUILLET 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
17. ARRÊTÉ DU 3 AOÛT 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
18. ARRÊTÉ DU 11 FÉVRIER 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
-
19. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
-
20. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (n° 863)
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