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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques des Flandres
Brochure 3109-46, IDCC 1387
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. LISTE DES SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE des mensuels des industries métallurgiques des Flandres du 20 mai 1986
5. AVENANT PARTICULIER À CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS
6. CHAMP D'APPLICATION DES ACCORDS NATIONAUX DE LA MÉTALLURGIE
-
1. ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979
7. CLASSIFICATIONS
-
1. ACCORD NATIONAL DU 21 JUILLET 1975
8. CONDITIONS DE DÉPLACEMENTS
-
1. ACCORD NATIONAL DU 26 FÉVRIER 1976
9. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 13 JUIN 2016 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2016
-
2. ACCORD DU 16 JUIN 2017 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2017
-
3. ACCORD DU 8 JUIN 2018 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2018
-
4. ACCORD DU 29 MAI 2019 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2019
-
5. ACCORD DU 16 OCTOBRE 2020 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2020
-
6. ACCORD DU 13 JUILLET 2021 relatif aux salaires et aux primes à compter de l'année 2021
10. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 1986 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres et d'accords la complétant
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2. ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres-Douaisis
-
3. ARRÊTÉ DU 11 OCTOBRE 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques des Flandres-Douaisis
-
4. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2002 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres-Douaisis
-
5. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
-
6. ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 12 juillet 2012
-
7. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
8. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
9. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
-
10. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
-
11. ARRÊTÉ DU 1ER MARS 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
-
12. ARRÊTÉ DU 17 JANVIER 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
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