Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils (SYNTEC - CINOV)

Brochure 3018, IDCC 1486
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987
6. NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 16 juillet 2021 (avenant n° 46)
7. ANNEXES
8. ACCORDS ET AVENANTS
9. PARITARISME / NÉGOCIATION COLLECTIVE / DIALOGUE SOCIAL
10. PRÉVOYANCE
11. FRAIS DE SANTÉ
12. DURÉE DU TRAVAIL / AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
13. DISPOSITIONS FINANCIÈRES DU TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS
14. FORMATION PROFESSIONNELLE
15. GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES - GPEC
16. EMPLOI / CROISSANCE / COMPÉTITIVITÉ
17. ENQUÊTEURS INTERMITTENTS
18. MÉTIERS DE L'INTERNET
19. ORGANISATION DES FOIRES, SALONS ET CONGRÈS
20. CHAMP D'APPLICATION
21. CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
22. CHOMAGE PARTIEL / ACTIVITÉ PARTIELLE
23. PORTAGE SALARIAL
24. ÉLECTIONS PRUD'HOMALES
25. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
26. EMPLOI DES SENIORS
27. PARTICIPATION
28. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
29. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
30. SALAIRES
31. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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