Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils (SYNTEC - CINOV)

Brochure 3018, IDCC 1486
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987
6. ANNEXES
7. ACCORDS ET AVENANTS
8. PARITARISME / NÉGOCIATION COLLECTIVE
9. PRÉVOYANCE
10. FRAIS DE SANTÉ
11. DURÉE DU TRAVAIL / AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
12. DISPOSITIONS FINANCIÈRES DU TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS
13. FORMATION PROFESSIONNELLE
14. GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES - GPEC
15. EMPLOI / CROISSANCE / COMPÉTITIVITÉ
16. ENQUÊTEURS INTERMITTENTS
17. MÉTIERS DE L'INTERNET
18. ORGANISATION DES FOIRES, SALONS ET CONGRÈS
19. CHAMP D'APPLICATION
20. CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
21. CHOMAGE PARTIEL / ACTIVITÉ PARTIELLE
22. PORTAGE SALARIAL
23. ÉLECTIONS PRUD'HOMALES
24. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
25. EMPLOI DES SENIORS
26. PARTICIPATION
27. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
28. SALAIRES
29. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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