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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
Brochure 3109-60, IDCC 0836
1. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
2. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des Industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie du 16 février 1976
3. AVENANT « MENSUELS »
4. ANNEXE « CLASSIFICATION » Accord national du 21 juillet 1975
5. ANNEXE « CONDITIONS DE DEPLACEMENT » (Accord du 26 février 1976.)
6. AVENANT RELATIF A CERTAINES CATEGORIES DE « MENSUELS »
7. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
8. MESURES POUR L'EMPLOI
-
1. ACCORD DU 3 MAI 2022 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
9. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 4 MARS 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
10. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 15 MARS 2017 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2017
-
2. ACCORD DU 5 AVRIL 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2018
-
3. ACCORD DU 1ER AVRIL 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2019
-
4. ACCORD DU 18 JUIN 2020 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2020
-
5. ACCORD DU 29 MARS 2021 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2021
-
6. ACCORD DU 4 MARS 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2022
-
7. ACCORD DU 29 SEPTEMBRE 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2023
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. Arrêté du 24 août 1979 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie.
-
2. Arrêté du 22 octobre 1985 portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
3. Arrêté du 1er juillet 1991 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie
-
4. Arrêté du 3 janvier 1992 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
5. Arrêté du 15 juin 1993 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
6. Arrêté du 22 décembre 1998 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
7. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
8. ARRÊTÉ DU 4 MAI 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie (n° 836)
-
9. ARRÊTÉ DU 7 JUIN 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie (n° 836)
-
10. ARRÊTÉ DU 29 JUILLET 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
11. ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
12. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
13. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
14. ARRÊTÉ DU 1ER FÉVRIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
15. ARRÊTÉ DU 14 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
16. ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
17. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
18. ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
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