AGR
AGR
7c1e364a-041b-4ed3-bc04-892ceb21d4ef
7c1e364a-041b-4ed3-bc04-892ceb21d4ef
Actualités
Newsletters
Droit du travail & RH
Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Editions Tissot
BDESE online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH
Droits du travail & RH
Retour
Droits du travail & RH
Documentation
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Supports de communication
Applicatifs RH
Représentation du personnel
Retour
Représentation du personnel
Documentation
Services par téléphone
Supports de communication
Santé & sécurité
Retour
Santé & sécurité
Documentation
Supports de communication
Besoin d'aide ?
Service client :
04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ
Accueil
Actualités
Applicatifs RH
Editions Tissot
BDES Online
Lumio RH
Mon espace
Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion
Connexion
Conventions collectives
Conventions Collectives
Liens pratiques
Index alphabétique des conventions
Gestion des alertes mise à jour
Questions fréquentes
Livre blanc
Retour
Editions Tissot - PME - AGR -p-
Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
Brochure 3109-60, IDCC 0836
1. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
2. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des Industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie du 16 février 1976
3. AVENANT « MENSUELS »
4. ANNEXE « CLASSIFICATION » Accord national du 21 juillet 1975
5. ANNEXE « CONDITIONS DE DEPLACEMENT » (Accord du 26 février 1976.)
6. AVENANT RELATIF A CERTAINES CATEGORIES DE « MENSUELS »
7. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
8. MESURES POUR L'EMPLOI
-
1. ACCORD DU 3 MAI 2022 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
9. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 4 MARS 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
10. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 5 AVRIL 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2018
-
2. ACCORD DU 1ER AVRIL 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2019
-
3. ACCORD DU 18 JUIN 2020 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2020
-
4. ACCORD DU 29 MARS 2021 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2021
-
5. ACCORD DU 4 MARS 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2022
-
6. ACCORD DU 29 SEPTEMBRE 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2023
-
7. ACCORD DU 2 JUIN 2023 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2023
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. Arrêté du 24 août 1979 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie.
-
2. Arrêté du 22 octobre 1985 portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
3. Arrêté du 1er juillet 1991 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie
-
4. Arrêté du 3 janvier 1992 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
5. Arrêté du 15 juin 1993 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
6. Arrêté du 22 décembre 1998 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie
-
7. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
8. ARRÊTÉ DU 4 MAI 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie (n° 836)
-
9. ARRÊTÉ DU 7 JUIN 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie (n° 836)
-
10. ARRÊTÉ DU 29 JUILLET 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
11. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
12. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
13. ARRÊTÉ DU 1ER FÉVRIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
14. ARRÊTÉ DU 14 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
15. ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
16. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
-
17. ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
Les conventions collectives les plus à jour du marché
Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !
Nous vous le prouvons
Achetez cette convention
En ligne
En ligne
85 € HT/an
En ligne + Papier
149 € HT/an
85
€
HT/an
Ajouter au panier
Bénéficiez d’un accès illimité à cette convention collective en intégralité et à jour. Les mises à jour quotidiennes se font directement dans le corps du texte ce qui vous assure de disposer d’informations fiables
Accédez pendant 1 an, de manière illimitée, à près de 430 conventions collectives mises à jour au quotidien
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
85 € HT
869 € HT
En savoir plus sur l’abonnement
En savoir plus sur l’abonnement
Vous devez être abonné pour lire la suite
Si vous êtes déjà abonné,
connectez vous
.
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
149
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
869
€/an
En savoir plus
