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Hôtels, cafés, restaurants (HCR)

Sommaire officiel

Voir l'essentiel de la convention

Brochure 3292, IDCC 1979

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des hôtels, cafés, restaurants (HCR) du 30 avril 1997

5. ANNEXES

- 1. ANNEXE I - Grille de classification

- 2. ANNEXE II - Modalités de calcul des salaires résultant de l'application de l'accord du 2 mars 1988, modifié par les articles 21 et 35 de la convention collective

- 3. ANNEXE III - Modèle de contrat de travail à durée indéterminée

6. CLASSIFICATIONS

- 1. AVENANT N° 30 DU 31 MAI 2022 relatif aux classifications

7. RETRAITE COMPLÉMENTAIRE

- 1. ACCORD DU 30 JUIN 1998 relatif à la retraite complémentaire des salariés

8. PRÉVOYANCE

- 1. AVENANT N° 11 DU 29 AVRIL 2010 relatif à la prévoyance

- 2. ACCORD DU 4 FÉVRIER 2019 relatif à la dissolution de l'association paritaire de gestion des moyens HCR prévoyance et HCR santé

9. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 6 OCTOBRE 2010 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé

- 2. ACCORD DU 4 FÉVRIER 2019 relatif à la dissolution de l'association paritaire de gestion des moyens HCR prévoyance et HCR santé

- 3. ACCORD DU 2 FÉVRIER 2023 relatif au régime conventionnel de frais de santé

10. COUVERTURE CONVENTIONNELLE

- 1. ACCORD PATRONAL DU 17 MARS 1999 Relatif à la couverture conventionnelle des traiteurs-organisateurs de réception

11. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD DU 7 JUIN 2000 Relatif à l'Affectation de fonds versés par les entreprises de l'Industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984, article 30, aux centres de formation d'Apprentis de l'industrie hôtelière, pour l'Année 2000

- 2. ACCORD DU 15 DÉCEMBRE 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des activités connexes

- 3. AVENANT N° 10 DU 15 DÉCEMBRE 2009 relatif au versement d'une prime au tuteur accrédité

- 4. ACCORD PROFESSIONNEL DU 10 JANVIER 2011 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités de loisirs

- 5. ACCORD DU 16 DÉCEMBRE 2015 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle et de l'apprentissage dans le secteur du tourisme, de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs

- 6. ACCORD DU 26 MAI 2016 relatif à l'organisme paritaire collecteur FAFIH et à l'orientation, la formation professionnelle et l'apprentissage dans l'hôtellerie, la restauration, les loisirs et les activités de tourisme

- 7. AVENANT N° 26 DU 13 OCTOBRE 2017 relatif à l'obligation de formation des tuteurs et des maitres d'apprentissage (permis de former)

- 8. ACCORD DU 19 DÉCEMBRE 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière (CNPEF-IH)

- 9. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises et salariés des services à forte intensité de main-d'oeuvre)

- 10. ACCORD DU 5 NOVEMBRE 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance (Pro-A)

- 11. ACCORD DU 10 NOVEMBRE 2022 relatif aux priorités, aux objectifs et aux moyens de la formation professionnelle

12. TEMPS DE TRAVAIL

- 1. AVENANT N° 1 DU 13 JUILLET 2004 Portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail, les congés payés, le travail de nuit et la prévoyance

- 2. AVENANT N° 2 DU 5 FÉVRIER 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail

- 3. AVENANT N° 19 DU 29 SEPTEMBRE 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année

13. TRAVAIL ILLÉGAL

- 1. ACCORD DU 18 SEPTEMBRE 2012 relatif à la lutte contre le travail illégal

14. SANTÉ AU TRAVAIL / EMPLOI DES SENIORS

- 1. ACCORD DU 11 JUILLET 2013 relatif à la santé au travail et à l'emploi des seniors

15. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE

- 1. ACCORD DU 22 JANVIER 2019 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

16. ACCORDS RÉGIONAUX

- 1. PROCÈS-VERBAL DU 12 FÉVRIER 1999 de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison

- 2. ACCORD DU 1ER JUILLET 1999 portant création d'une commission régionale de conciliation (région Centre)

- 3. AVENANT DU 13 DÉCEMBRE 2000 Relatif à la mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône

- 4. ACCORD COLLECTIF DU 11 JUILLET 2007 relatif à la création d'une commission paritaire (Corse)

- 5. ACCORD DU 10 JUILLET 2008 portant expérimentation au sein de la commission paritaire locale (Corse)

- 6. AVENANT N° 1 DU 20 JANVIER 2009 relatif à la création d'une commission paritaire sociale régionale (Corse)

- 7. AVENANT DU 23 AVRIL 2014 relatif à la commission paritaire régionale de conciliation (Corse)

17. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19

- 1. ACCORD DU 25 MAI 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle dénommé activité réduite pour le maintien en emploi (APLD)

18. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 2 BIS DU 5 FÉVRIER 2007 relatif aux salaires

- 2. AVENANT « SALAIRES » N° 5 DU 15 AVRIL 2008

- 3. AVENANT N° 6 DU 15 DÉCEMBRE 2009 relatif aux salaires, aux primes et à la mise à jour de la convention

- 4. AVENANT N° 12 DU 29 AVRIL 2010 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2010

- 5. AVENANT N° 13 DU 12 JANVIER 2011 relatif aux salaires

- 6. AVENANT N° 14 DU 1ER MARS 2012 relatif aux salaires et à la prime TVA

- 7. AVENANT N° 16 DU 10 JANVIER 2013 relatif aux salaires

- 8. AVENANT N° 20 DU 29 SEPTEMBRE 2014 relatif aux salaires à compter du 1er novembre 2014

- 9. AVENANT N° 23 DU 8 FÉVRIER 2016 relatif aux salaires

- 10. AVENANT N° 25 DU 9 JUIN 2017 relatif aux salaires

- 11. AVENANT N° 28 DU 13 AVRIL 2018 relatif aux salaires

- 12. AVENANT N° 29 DU 16 DÉCEMBRE 2021 relatif aux salaires

- 13. AVENANT N° 31 DU 1ER JUIN 2023 relatif aux salaires

19. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 1997 portant extension de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

- 2. ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2000 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1997 portant extension de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants et l'arrêté du 19 octobre 1999 portant extension de l'accord relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi de l'industrie hôtelière

- 3. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2001 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

- 4. ARRÊTÉ DU 7 OCTOBRE 2002 portant extension d'un accord départemental (Haute-Saône) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

- 5. ARRÊTÉ DU 30 DÉCEMBRE 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

- 6. ARRÊTÉ DU 30 DÉCEMBRE 2004 portant extension d'un avenant portant révision d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 7. ARRÊTÉ DU 4 JUILLET 2005 portant extension d'un accord relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des activités connexes

- 8. ARRÊTÉ DU 26 MARS 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

- 9. ARRÊTÉ DU 1ER JUILLET 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 10. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes

- 11. ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes (n° 1979)

- 12. ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 2010 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 13. ARRÊTÉ DU 19 MAI 2010 portant extension d'un accord collectif régional (Corse), modifié par un avenant, conclu dans le secteur de l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes (n° 2675)

- 14. ARRÊTÉ DU 26 NOVEMBRE 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 15. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 16. ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 17. ARRÊTÉ DU 9 JUIN 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 18. ARRÊTÉ DU 2 DÉCEMBRE 2011 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et de ses activités connexes

- 19. ARRÊTÉ DU 27 FÉVRIER 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 31 janvier 2012

- 20. ARRÊTÉ DU 6 AVRIL 2012 portant extension d'un accord professionnel relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités de loisirs

- 21. ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 22. ARRÊTÉ DU 27 NOVEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012

- 23. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 décembre 2012

- 24. ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 25. ARRÊTÉ DU 16 MAI 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 26. ARRÊTÉ DU 2 OCTOBRE 2013 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 27. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 19 septembre 2013

- 28. ARRÊTÉ DU 4 FÉVRIER 2014 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et de ses activités connexes

- 29. ARRÊTÉ DU 11 MARS 2015 portant extension d'un avenant à un accord et d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 30. ARRÊTÉ DU 11 MARS 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 31. ARRÊTÉ DU 2 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à un accord collectif régional (Corse) conclu dans le secteur de l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes (n° 2675)

- 32. ARRÊTÉ DU 7 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 33. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 34. ARRÊTÉ DU 29 FÉVRIER 2016 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 35. ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 36. ARRÊTÉ DU 4 MAI 2017 portant extension d'un avenant à un accord collectif régional (Corse) conclu dans le secteur de l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes (n° 2675)

- 37. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2017 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du tourisme, de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs

- 38. ARRÊTÉ DU 28 NOVEMBRE 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 39. ARRÊTÉ DU 28 NOVEMBRE 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 40. ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2018 portant extension d'un accord national professionnel dans le secteur de l'hôtellerie, de la restauration et des activités de loisirs

- 41. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2018 portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 42. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2018

- 43. ARRÊTÉ DU 9 MARS 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 44. ARRÊTÉ DU 21 NOVEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 45. ARRÊTÉ DU 27 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 46. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 47. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 48. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 49. ARRÊTÉ DU 20 MAI 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 50. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 51. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 52. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 53. ARRÊTÉ DU 11 MARS 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 54. ARRÊTÉ DU 26 JUILLET 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 55. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 56. ARRÊTÉ DU 3 MARS 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 57. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

- 58. ARRÊTÉ DU 12 SEPTEMBRE 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)

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