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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Métallurgie (convention collective unique du 7 février 2022)
IDCC 3248
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. SIGNATAIRES
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de la métallurgie du 7 février 2022
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE 1 - Glossaire général de la classification
-
2. ANNEXE 2 - Glossaire relatif au référentiel paritaire d'analyse des emplois visé à l'article 60 - Méthode de classification
-
3. ANNEXE 3 - Les outils de la négociation
-
4. ANNEXE 4 - Glossaire relatif au contrat de travail
-
5. ANNEXE 5 - Glossaire relatif à la durée du travail
-
6. ANNEXE 6 - Barème unique des salaires minima hiérarchiques à partir de l'année 2024
-
7. ANNEXE 7 - Calcul de la prime d'ancienneté
-
8. ANNEXE 8 - Liste des conventions collectives territoriales
-
9. ANNEXE 9 - Définition d'un socle minimal de garanties en frais de soins de santé et en prévoyance de la branche de la métallurgie
-
10. ANNEXE 10 - Liste des conventions et accords collectifs nationaux abrogés ou maintenus en vigueur
6. CHAMP D'APPLICATION
-
1. ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
7. CONTRATS DE MISSION À L'EXPORTATION
-
1. ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2005 relatif au contrat de mission à l'exportation
8. CDD ET CONTRAT DE TRAVAIL TEMPORAIRE
-
1. ACCORD DU 29 JUIN 2018 relatif au contrat de travail à durée déterminée et au contrat de travail temporaire
9. CONTRAT DE CHANTIER OU D'OPÉRATION
-
1. ACCORD DU 11 JANVIER 2022 relatif au contrat de chantier ou d'opération
10. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 8 NOVEMBRE 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et la formation professionnelle
11. ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
-
1. ACCORD DU 30 JUILLET 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi dans la métallurgie
12. EGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
-
1. ACCORD DU 8 AVRIL 2014 relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes
13. TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
-
1. ACCORD DU 12 DÉCEMBRE 2013 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
14. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 7 FÉVRIER 2022 relatif à la santé, à la sécurité aux conditions et à la qualité de vie au travail
15. MAINTIEN DE DISPOSITIONS TERRITORIALES
-
1. ACCORD DU 19 AVRIL 2022 relatif à la mise en place d'une indemnité de repas de jour dans les entreprises relevant du champ d'application de la métallurgie en région parisienne
-
2. ACCORD DU 19 AVRIL 2022 relatif à la mise en place d'une indemnité de repas de jour dans les entreprises relevant du champ d'application de la métallurgie de Seine-et-Marne
-
3. ACCORD DU 19 MAI 2022 relatif au maintien des particularités de la convention collective de la métallurgie du Loiret
-
4. ACCORD DU 3 JUIN 2022 relatif à la mise en place d'une indemnité de repas de jour dans les industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre
16. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 1ER AOÛT 1979 portant extension d'un accord national relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
-
2. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2006 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
3. ARRÊTÉ DU 6 OCTOBRE 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 18 septembre 2014
-
4. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 22 septembre 2015
-
5. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie (n° 1560)
-
6. ARRÊTÉ DU 15 JUIN 2020 portant extension d'un accord national et d'un avenant audit accord conclus dans le secteur de la métallurgie
-
7. ARRÊTÉ DU 25 AOÛT 2020 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
8. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 2022 portant extension d'un accord national dans le secteur de la métallurgie (n° 20306)
-
9. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de la métallurgie (n° 20252)
-
10. ARRÊTÉ DU 7 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de la métallurgie (n° 20267)
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