Actualités
Newsletters

Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité

Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion

Connexion

Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH

Droits du travail & RH
Droits du travail & RH
Représentation du personnel
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Santé & sécurité
- Documentation
- Supports de communication

Besoin d'aide ?

Service client : 04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ

Accueil
Actualités

Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion

Connexion

Conventions collectives

Conventions Collectives
Liens pratiques

Index alphabétique des conventions Gestion des alertes mise à jour Questions fréquentes Livre blanc

Retour au sommaire de la convention collective

Retour

Editions Tissot - PME - AGR -p-

Alimentation (industries alimentaires diverses - 5 branches)

Brochure 3384, IDCC 3109

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des 5 branches des industries alimentaires diverses (IAD) du 21 mars 2012

5. ANNEXES

- 1. ANNEXE - Salaires

- 2. ANNEXE - Adresses des fédérations professionnelles

6. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD DU 20 JUIN 2011 relatif à la constitution de l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA OPCALIM)

- 2. ACCORD DU 29 MAI 2015 relatif à la reconnaissance et à l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle (CQP) transversaux du secteur alimentaire

- 3. ACCORD DU 16 NOVEMBRE 2016 relatif à la reconnaissance mutuelle de certificats de qualification professionnelle (CQP) au sein de la branche meunerie et de la « 5 branches »

- 4. ACCORD DU 11 OCTOBRE 2017 relatif à la formation professionnelle dans diverses branches du secteur alimentaire

- 5. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OCAPIAT)

- 6. ACCORD DU 21 JANVIER 2020 relatif aux certifications éligibles au dispositif de reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A) dans diverses branches du secteur alimentaire

- 7. ACCORD DU 21 JANVIER 2020 relatif aux règles et modalités de prise en charge du contrat de professionnalisation et de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A) dans le secteur alimentaire

- 8. ACCORD DU 21 JANVIER 2020 relatif à la contribution conventionnelle spécifique pour 2020 dans diverses branches du secteur alimentaire

- 9. ACCORD DU 1ER DÉCEMBRE 2020 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

7. EMPLOI / DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

- 1. ACCORD DU 29 MAI 2015 relatif au développement des compétences et de l'emploi dans la filière alimentaire

- 2. ACCORD DU 1ER JUILLET 2016 relatif à la création d'une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches dans le secteur alimentaire

- 3. ACCORD DU 13 JANVIER 2022 relatif à la création d'une commission paritaire nationale l'emploi et de la formation professionnelle interbranche du secteur alimentaire (CPNEFPI-SA)

8. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 18 NOVEMBRE 2014 relatif à la mise en place de garanties complémentaires de frais de santé dans la coopération agricole et dans des branches des industries agroalimentaires

9. ÉPARGNE SALARIALE

- 1. ACCORD DU 23 JANVIER 2018 relatif à l'amélioration du dispositif d'épargne salariale

- 2. ACCORD DU 13 DÉCEMBRE 2021 relatif à l'amélioration du dispositif d'épargne salariale

10. NÉGOCIATION COLLECTIVE

- 1. AVENANT N° 11 DU 21 NOVEMBRE 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation (CPPNIC)

11. CONTRAT DE GÉNÉRATION

- 1. ACCORD DU 18 JUILLET 2013 relatif au contrat de génération

- 2. ACCORD DU 19 JANVIER 2017 relatif au renouvellement de l'accord relatif au contrat de génération

12. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 10 DU 22 FÉVRIER 2018 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2018

- 2. AVENANT N° 12 DU 21 FÉVRIER 2019 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2019

- 3. AVENANT N° 14 DU 12 FÉVRIER 2020 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2020

- 4. AVENANT N° 16 DU 21 JANVIER 2022 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2022

- 5. AVENANT N° 17 DU 6 JANVIER 2023 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2023

- 6. AVENANT N° 19 DU 9 JUIN 2023 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er juillet 2023

13. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 24 MAI 2013 portant extension de la convention collective nationale des cinq branches industries alimentaires diverses

- 2. ARRÊTÉ DU 6 JANVIER 2014 portant extension d'un accord conclu dans diverses branches de la filière alimentaire

- 3. ARRÊTÉ DU 2 JUIN 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 29 avril 2014

- 4. ARRÊTÉ DU 5 MAI 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cinq branches des industries alimentaires diverses

- 5. ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2015 portant extension de deux accords collectifs de protection sociale complémentaire dans la coopération agricole et dans des branches des industries agroalimentaires

- 6. ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cinq branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 7. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord multibranches de travail sur la reconnaissance et l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire

- 8. ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 2015 portant extension de l'avenant n° 2 du 16 mars 2015 à l'accord collectif national relatif à la mise en place de garanties complémentaires de frais de santé dans la coopération agricole et dans des branches des industries agroalimentaires

- 9. ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2016 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans diverses branches de la filière alimentaire

- 10. ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 2016 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans diverses branches de la filière alimentaire

- 11. ARRÊTÉ DU 14 MARS 2017 portant extension d'un accord national conclu dans la filière alimentaire

- 12. ARRÊTÉ DU 5 AVRIL 2017 portant extension de l'avenant n° 3 à l'accord collectif national relatif à la mise en place de garanties complémentaires de frais de santé dans la coopération agricole et dans des branches des industries agroalimentaires

- 13. ARRÊTÉ DU 25 JUILLET 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 5 juillet 2017

- 14. ARRÊTÉ DU 25 JUILLET 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cinq branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 15. ARRÊTÉ DU 30 OCTOBRE 2017 portant extension d'un accord multibranches conclu dans le secteur de la meunerie et des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux

- 16. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 novembre 2017

- 17. ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur alimentaire

- 18. ARRÊTÉ DU 27 MARS 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des 5 branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 19. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cinq branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 20. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le secteur des industries alimentaires

- 21. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des 5 branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 22. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des 5 branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 23. ARRÊTÉ DU 20 MAI 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des 5 branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 24. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans diverses branches du secteur alimentaire (n° 20263)

- 25. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le secteur alimentaire (n° 20259)

- 26. ARRÊTÉ DU 1ER FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des 5 branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 27. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un accord conclu dans le secteur alimentaire (n° 20259)

- 28. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des 5 branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 29. ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des 5 branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

- 30. ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le secteur alimentaire

- 31. ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un accord dans le secteur alimentaire (n° 20309)

- 32. ARRÊTÉ DU 12 AVRIL 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cinq branches des industries alimentaires diverses (n° 3109)

Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives

Accès web à l'unité

La convention : 85€/an

Accès web à l'unité + livre

La convention : 149€/an

Accès web intégral

Toute la base : 869€/an

Les conventions collectives les plus à jour du marché

Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !

Nous vous le prouvons

Achetez cette convention

En ligne

En ligne 85 € HT/an
En ligne + Papier
149 € HT/an

85 € HT/an

Ajouter au panier

Imprimer la page Signaler une anomalie sur cette page Retour en haut de page

2 avenue du Pré Closet
CS 80109
74941 Annecy Cedex

À propos

À propos
Publicité
Espace presse
Sondage et études
Recrutement
Guide du droit du travail

Produits des Éditions Tissot

BDESE online
Lumio RH

Nous soutenons

Un toit pour les abeilles

Besoin d'aide ?

Service client : 04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ

Informations légales
Conditions Générales de vente
Politique sur la protection des données personnelles

Alimentation (industries alimentaires diverses - 5 branches)

Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives

Les conventions collectives les plus à jour du marché

Vous devez être abonné pour lire la suite

Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives