Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, entreprises de travaux agricoles et ruraux et coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Oise

Brochure 1000-60, IDCC 9601
1. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
2. Convention collective départementale de travail du 29 juillet 1963 concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Oise
3. ANNEXE IV
4. DECOMPTE MENSUEL
5. BULLETIN DE PAYE
6. ACCORD NATIONAL DU 23 DÉCEMBRE 1981 SUR LA DURÉE DU TRAVAIL DANS LES EXPLOITATIONS ET ENTREPRISES AGRICOLES
7. Annexe I Tableau récapitulatif des absences rémunérées
8. Annexe II Dispositions complémentaires relatives à l'annualisation de la durée du travail
9. SALAIRES
10. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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