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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques et connexes du Vaucluse
Brochure 3109-66, IDCC 0829
1. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
2. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques et industries connexes du Vaucluse du 20 janvier 1976
3. ANNEXE « CHAMP D'APPLICATION » (Accord national du 16 janvier 1979.)
4. AVENANT « MENSUELS »
5. ANNEXE « CLASSIFICATIONS » Accord national du 21 juillet 1975
6. ANNEXE « CONDITIONS DE DEPLACEMENTS »
7. AVENANT RELATIF A CERTAINES CATEGORIES DE MENSUELS
8. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 16 MAI 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
9. SALAIRES
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1. AVENANT N° 68 DU 14 DÉCEMBRE 2017 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2018 et aux TGA à compter de l'année 2017
-
2. AVENANT N° 69 DU 11 DÉCEMBRE 2018 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2019 et aux TGA à compter de l'année 2018
-
3. AVENANT N° 70 DU 16 MAI 2019 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2020 et aux TGA à compter de l'année 2019
-
4. AVENANT N° 71 DU 2 DÉCEMBRE 2020 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2021 et aux TGA à compter de l'année 2020
-
5. AVENANT N° 72 DU 8 DÉCEMBRE 2021 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2022 et aux TGA à compter de l'année 2021
-
6. AVENANT N° 73 DU 20 JUIN 2022 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2023 et aux TGA à compter de l'année 2022
10. ARRÊTÉS D'EXTENSION
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1. ARRÊTÉ DU 13 JUIN 1981 portant Extension de la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse.
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2. ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse
-
3. ARRÊTÉ DU 11 OCTOBRE 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse
-
4. ARRÊTÉ DU 9 JUIN 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse (n° 829)
-
5. ARRÊTÉ DU 16 OCTOBRE 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse (n° 829)
-
6. ARRÊTÉ DU 12 DÉCEMBRE 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse (n° 829)
-
7. ARRÊTÉ DU 28 JUILLET 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse (n° 829)
-
8. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse (n° 829)
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9. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse (n° 829)
-
10. ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du Vaucluse (n° 829)
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11. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du Vaucluse (n° 829)
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12. ARRÊTÉ DU 19 MAI 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du Vaucluse (n° 829)
-
13. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du Vaucluse (n° 829)
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14. ARRÊTÉ DU 3 OCTOBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du Vaucluse (n° 829)
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