Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Céramique d'art

Brochure 3035, IDCC 1800
1. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. ACCORD ANNEXE DU 29 AVRIL 1994 à la convention collective nationale du personnel de la céramique d'art
5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du personnel de la céramique d'art du 29 avril 1994
6. ANNEXE 1 Spécimen de bulletin de paie conforme aux décrets n° 88-889 du 22 août 1988 et n° 91-94 du 24 janvier 1991
7. ANNEXE 2 Indemnisation des représentants syndicaux aux réunions préparatoires et paritaires
8. CLAUSES PARTICULIÈRES « PERSONNEL OUVRIER »
9. CLAUSES PARTICULIÈRES « EMPLOYÉS, TECHNICIENS, DESSINATEURS ET AGENTS DE MAÎTRISE (ETDAM) »
10. CLAUSES PARTICULIÈRES « PERSONNEL CADRE »
11. AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
12. TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
13. SALAIRES
14. ARRÊTÉ D'EXTENSION

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