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Edition
Brochure 3103, IDCC 2121
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de l'édition du 14 janvier 2000
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I Employés
-
2. ANNEXE II Agents de maîtrise, techniciens et cadres
-
3. ANNEXE III Retraite et prévoyance
-
4. ACCORD DU 6 JANVIER 2004 Sur les fonds de prévoyance pour les retraités de l'encadrement
-
5. AVENANT DU 21 MARS 2006 relatif à la désignation de l'organisme assureur du régime de prévoyance
-
6. AVENANT DU 21 MARS 2006 relatif à la fongibilité des ressources de la formation continue
-
7. ANNEXE IV - Travailleurs à domicile
-
8. AVENANT DU 27 NOVEMBRE 2013 relatif au champ d'application du régime de retraite des cadres
-
9. ANNEXE V Protocole d'accord relatif au droit syndical
-
10. ANNEXE VI Protocole d'accord relatif au rôle de la commission paritaire de l'emploi dans la formation
-
11. ANNEXE VII Accord relatif à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000
-
12. CONVENTION DE COLLABORATION
6. TEMPS PARTIEL
-
1. ACCORD DU 7 FÉVRIER 2014 relatif au travail à temps partiel
7. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 28 SEPTEMBRE 2011 relatif à la désignation de l'OPCA AFDAS
-
2. ACCORD DU 26 MARS 2012 relatif à la formation professionnelle
-
3. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (AFDAS)
8. RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE
-
1. AVENANT DU 22 DÉCEMBRE 2022 relatif à la mise en place un plan d'épargne retraite obligatoire (PERO) pour les cadres
9. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
-
1. ACCORD DU 24 JANVIER 2013 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
10. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 6 OCTOBRE 2023 relatif à la lutte contre le harcèlement moral et sexuel, les agissements sexistes
11. FUSION DE CONVENTIONS
-
1. ACCORD DU 19 DÉCEMBRE 2018 relatif au regroupement des branches professionnelles de l'édition, de l'édition phonographique et de l'édition de musique
-
2. ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 2019 portant fusion de champs conventionnels
-
3. ACCORD DU 1ER JUILLET 2019 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) de la branche de l'édition de livres, de l'édition phonographique et de l'édition de musique
12. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
-
1. ACCORD DU 4 MARS 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD) dans la branche de l'édition de livres, de phonogrammes et de musiques
13. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 8 DU 24 JUIN 2011 relatif aux salaires à compter du 1er octobre 2011 et du 1er janvier 2012
-
2. AVENANT N° 9 DU 13 SEPTEMBRE 2011 relatif à la révision des salaires à compter du 1er octobre 2011 et du 1er janvier 2012
-
3. AVENANT N° 10 DU 10 JUILLET 2012 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2012
-
4. AVENANT N° 12 DU 7 FÉVRIER 2014 relatif aux salaires à compter du 1er février 2014
-
5. AVENANT N° 13 DU 20 JUILLET 2018 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2018
-
6. AVENANT N° 14 DU 28 AVRIL 2021 relatif aux salaires à compter du 1er mai 2021 et du 1er mars 2022
-
7. AVENANT N° 15 DU 20 SEPTEMBRE 2022 relatif aux salaires conventionnels à compter du 1er octobre 2022
-
8. AVENANT COMPLÉTIF DU 6 DÉCEMBRE 2022 relatif aux salaires minima à l'ancienneté à compter du 1er mars 2023
14. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2000 portant extension de la convention collective nationale de l'édition
-
2. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
3. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
4. ARRÊTÉ DU 20 OCTOBRE 2006 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition
-
5. ARRÊTÉ DU 23 JUILLET 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'édition
-
6. ARRÊTÉ DU 8 JUILLET 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
7. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
8. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2011 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
9. ARRÊTÉ DU 24 FÉVRIER 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
10. ARRÊTÉ DU 5 NOVEMBRE 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
11. ARRÊTÉ DU 7 JUIN 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
12. ARRÊTÉ DU 2 OCTOBRE 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
13. ARRÊTÉ DU 3 JUIN 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
14. ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
15. ARRÊTÉ DU 6 OCTOBRE 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 18 septembre 2014
-
16. ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
17. ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
18. ARRÊTÉ DU 5 JUIN 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
19. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
20. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
21. ARRÊTÉ DU 25 MAI 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
22. ARRÊTÉ DU 26 OCTOBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
23. ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
24. ARRÊTÉ DU 27 FÉVRIER 2023 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
-
25. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121)
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